Abrogé par Arrêté du 19 janvier 2017 - art. 32
Créé le 1 août 2013 · Abrogé le 1 août 2017
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Réunion du conseil d'instruction à Saint-Cyr Coëtquidan
Le conseil d'instruction se réunit à la fin de chaque semestre ou en session extraordinaire, à huis clos, sur convocation du commandant des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.