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Abrogé par Arrêté du 19 janvier 2017 - art. 32
Créé le 1 août 2013
Le conseil d'instruction se réunit à la fin de chaque semestre ou en session extraordinaire, à huis clos, sur convocation du commandant des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Abrogé depuis le mardi 1 août 2017
Abrogé parArrêté du 19 janvier 2017art. 32
En vigueur du jeudi 1 août 2013 au lundi 31 juillet 2017
Le conseil d'instruction se réunit à la fin de chaque semestre ou en session extraordinaire, à huis clos, sur convocation du commandant des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.