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Arrêté du 19 janvier 2017

Chapitre IV : Dispositions finales

Abrogé30 mai 2022
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles d'organisation de la scolarité des élèves officiers

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2012 concernant l'organisation et la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 octobre 2012Art. 1 : Organisation des écoles militaires de Saint-CyrArrêté du 17 octobre 2012Art. 2 : Règles de formation des élèves-officiers à Saint-CyrArrêté du 17 octobre 2012Art. 3 : Conseil de perfectionnement dans les écoles militaires
- Arrêté du 17 octobre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 3 : Classements, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section 3 : Classements, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 35
Abrogé30 mai 2022

Créé le 1 août 2017 · Abrogé le 30 mai 2022

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Modification des règles de scolarité pour les élèves officiers

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des études pour les futurs officiers de l'armée de terre.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 1er août 2017.

Abrogé depuis le lundi 30 mai 2022

En vigueur du mardi 1 août 2017 au dimanche 29 mai 2022

Chapitre IV : Dispositions finales
Article 32
Article 33