Arrêté du 17 octobre 2012

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Une instruction du général commandant les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan fixe le contenu général, le déroulement et les objectifs de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et de l'Ecole militaire interarmes. Elle définit également les conditions d'organisation des examens et les coefficients qui leur sont attribués.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 août 2017

Créé le 1 août 2013 · Abrogé le 1 août 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de formation des élèves-officiers à Saint-Cyr

Résumé. Une instruction décrit les règles de formation et d'examens pour les futurs officiers de Saint-Cyr.

Une instruction du général commandant les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan fixe le contenu général, le déroulement et les objectifs de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et de l'Ecole militaire interarmes. Elle définit également les conditions d'organisation des examens et les coefficients qui leur sont attribués.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 août 2013 au lundi 31 juillet 2017

Source : Légifrance