JORF n°0126 du 3 juin 2010

Article 7 bis

Article 7 bis

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 16 août 2019

Abrogé le samedi 1 octobre 2022

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.