Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles relatifs aux procédures de sélection
Résumé. Un arrêté de 2026 supprime plusieurs articles d'anciens arrêtés de 2022 et 2023 concernant les candidatures, la présélection, la sélection et l'affectation des candidats.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2022Sct. Section 1 : CandidaturesArrêté du 18 octobre 2022Art. 1Arrêté du 18 octobre 2022Art. 2Arrêté du 18 octobre 2022Art. 3Arrêté du 18 octobre 2022Sct. Section 2 : Présélection ministérielleArrêté du 18 octobre 2022Art. 4Arrêté du 18 octobre 2022Art. 5Arrêté du 18 octobre 2022Art. 6Arrêté du 18 octobre 2022Art. 7Arrêté du 18 octobre 2022Art. 8Arrêté du 18 octobre 2022Sct. Section 3 : Sélection interministérielleArrêté du 18 octobre 2022Art. 9Arrêté du 18 octobre 2022Art. 10Arrêté du 18 octobre 2022Art. 11Arrêté du 18 octobre 2022Sct. Section 4 : Affectation des candidats inscrits sur la liste d'aptitudeArrêté du 18 octobre 2022Art. 12Arrêté du 18 octobre 2022Art. 13Arrêté du 18 octobre 2022Art. 14Arrêté du 18 octobre 2022Art. 15Arrêté du 12 décembre 2023Art. 1Arrêté du 12 décembre 2023Art. 2Arrêté du 12 décembre 2023Art. 3Arrêté du 12 décembre 2023Sct. Section 1 : Phase de perfectionnementArrêté du 12 décembre 2023Sct. Sous-section 1 : EnseignementsArrêté du 12 décembre 2023Art. 4Arrêté du 12 décembre 2023Sct. Sous-section 2 : StageArrêté du 12 décembre 2023Art. 5Arrêté du 12 décembre 2023Art. 6Arrêté du 12 décembre 2023Sct. Section 2 : Phase d'approfondissement et de consolidationArrêté du 12 décembre 2023Art. 7Arrêté du 12 décembre 2023Sct. Section 3 : Evaluation et titularisation des stagiairesArrêté du 12 décembre 2023Art. 8Arrêté du 12 décembre 2023Art. 9Arrêté du 12 décembre 2023Art. 11
- Arrêté du 18 octobre 2022Sct. Section 1 : Candidatures, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Section 2 : Présélection ministérielle, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 3 : Sélection interministérielle, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 4 : Affectation des candidats inscrits sur la liste d'aptitude, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15
- Arrêté du 12 décembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Section 1 : Phase de perfectionnement, Sct. Sous-section 1 : Enseignements, Art. 4, Sct. Sous-section 2 : Stage, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Phase d'approfondissement et de consolidation, Art. 7, Sct. Section 3 : Evaluation et titularisation des stagiaires, Art. 8, Art. 9, Art. 11