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Arrêté du 12 décembre 2023
Section 1 : Phase de perfectionnement
Abrogée1 mars 2026
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Sous-section 1 : Enseignements
Abrogé1 mars 2026Sous-section 2 : Stage
Abrogé1 mars 2026Abrogé depuis le dimanche 1 mars 2026
En vigueur du jeudi 21 décembre 2023 au samedi 28 février 2026
Section 1 : Phase de perfectionnement
Sous-section 1 : Enseignements
Sous-section 2 : Stage