JORF n° 0128 du 4 juin 2021

Convention du 2 juin 2021 entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action « Programmes et équipements prioritaires de recherche »)

Convention du 2 juin 2021 entre l'Etat, l'Agence nationale de la recherche, l'ADEME, l'EPIC Bpifrance et la société anonyme Bpifrance relative au programme d'investissements d'avenir (action « Maturation de technologies, R&D partenariale, valorisation de la recherche et transfert de technologies »)

Arrêté du 12 mai 2021 portant modification d'un programme dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Arrêté du 31 mai 2021 relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux

Arrêté du 1er juin 2021 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Paul (La Réunion), identifiée Maïdo, dans la région d'information de vol d'Antananarivo

Arrêté du 2 juin 2021 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire

Arrêté du 3 mai 2021 portant création de la spécialité « assistant luthier du quatuor » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 20 mai 2021 portant création du certificat complémentaire « encadrer les arts martiaux mixtes (MMA) » associé à des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Décret n° 2021-705 du 2 juin 2021 modifiant le décret n° 95-85 du 26 janvier 1995 relatif à la taxe sur les surfaces commerciales

Arrêté du 2 juin 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière

Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux procédures de recueil et d'orientation des signalements effectués par les agents s'estimant victimes ou témoins d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Arrêté du 1er juin 2021 portant création du titre professionnel de responsable de développement touristique territorial

Décision du 1er juin 2021 modifiant la décision du 3 janvier 2020 portant délégation de signature

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2021

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances (n° 2247)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) (n° 843)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie de détail (n° 953)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries chimiques (n° 44)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie (n° 3032)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers (n° 1978)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe (n° 1611)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la pharmacie d'officine (n° 1996)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des pompes funèbres (n° 759)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'accords territoriaux (Bretagne) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'accords territoriaux (Languedoc-Roussillon) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 10 mai 2021 portant extension d'avenants à la convention collective de la métallurgie de l'Oise (n° 2700)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien (n° 275)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial (n° 1261)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de l'ameublement (n° 1880)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'architecture (n° 2332)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant et d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances (n° 2335)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances (n° 2247)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (n° 1982)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (n° 176)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pharmacie d'officine (n° 1996)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (n° 2098)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des institutions de retraite complémentaire (n° 1794)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial (n° 1261)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités de marchés financiers (n° 2931)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers (n° 1505)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée (n° 2199)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n° 2190)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (n° 1621)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale du personnel des industries céramiques de France (n° 1558)

Arrêté du 21 mai 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités du déchet (n° 2149)

Arrêté du 31 mai 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la couture parisienne (n° 303)

Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Nouvelle-Aquitaine) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et plus de 10 salariés) et des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment

Décret n° 2021-706 du 2 juin 2021 fixant à titre temporaire des règles dérogatoires de formation et de titularisation de certains fonctionnaires territoriaux en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Arrêté du 2 juin 2021 portant modification du montant de l'avance de la régie d'avances de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Grand Est

Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté

Décret n° 2021-708 du 3 juin 2021 relatif à la procédure de révision du projet régional de santé

Décret n° 2021-709 du 3 juin 2021 relatif à la prolongation des mesures concernant les cotisations et contributions sociales des entreprises et travailleurs indépendants prévues par l'article 9 de la loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 et à l'adaptation du dispositif d'activité partielle des salariés employés à domicile et des assistants maternels

Arrêté du 4 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 avril 2021 portant ouverture des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Arrêté du 28 mai 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique

Arrêté du 1er juin 2021 portant renouvellement, modification des conditions d'inscription et radiation de références du système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde (SCP) INFINITY de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 1er juin 2021 portant renouvellement d'inscription et radiation de références des électrodes et extensions pour stimulation cérébrale profonde (SCP) LIBRA et LIBRA XP de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 1er juin 2021 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription et radiation de la prothèse modulaire METS et portant changement de distributeur de la société STANMORE IMPLANTS WORLDWIDE LIMITED vers la société STRYKER France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 1er juin 2021 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

Arrêté du 1er juin 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 1er juin 2021 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

Arrêté du 1er juin 2021 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 2 juin 2021 portant renouvellement d'inscription de la solution pour pulvérisations endobuccales AEQUASYAL du laboratoire EISAI S.A.S. inscrite au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 2 juin 2021 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

Arrêté du 2 juin 2021 portant changement de distributeur et radiation d'implants mammaires MENTOR de la société PEROUSE PLASTIE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 3 juin 2021 définissant les activités de télésoin

Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l'arrêté du 15 février 2021 relatif au nombre d'emplois offerts pour l'année 2021 au concours prévu au titre de l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 mars 2021 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 27 mai 2021 relatif aux dispositions de l'avenant n° 4 à l'accord interprofessionnel triennal 2020-2023 conclu dans le cadre de l'interprofession des vins du Val de Loire (InterLoire) et portant sur les cotisations interprofessionnelles

Arrêté du 27 mai 2021 modifiant l'arrêté du 5 février 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Muscadet »

Arrêté du 31 mai 2021 portant extension d'un avenant à l'accord départemental instaurant un régime d'assurance complémentaire prévoyance au bénéfice des salariés agricoles non cadres des entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, des exploitations maraîchères et de cultures légumières de plein champ et des CUMA de l'Eure

Décret du 1er juin 2021 portant nomination (Cour des comptes) - Mme BONNAFOUX (Florence)

Décret du 3 juin 2021 portant nomination (Cour des comptes)

Arrêté du 2 juin 2021 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)

Arrêté du 2 juin 2021 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)

Arrêté du 2 juin 2021 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes) - M. BON (Michel)

Arrêté du 1er juin 2021 portant intérim des fonctions de sous-directeur (administration centrale)

Arrêté du 2 juin 2021 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 15 avril 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 27 mai 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 26 mai 2021 portant nomination (directions départementales interministérielles)

Décret du 2 juin 2021 portant nomination (magistrature)

Décret du 3 juin 2021 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêté du 20 mai 2021 portant nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 20 mai 2021 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 20 mai 2021 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 20 mai 2021 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 20 mai 2021 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 20 mai 2021 relatif à une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 31 mai 2021 portant nomination d'un rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat

Arrêté du 1er juin 2021 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêté du 1er juin 2021 portant nomination au comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice

Arrêté du 2 juin 2021 portant prolongation d'activité (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêté du 2 juin 2021 portant renouvellement dans les fonctions de président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile (Conseil d'Etat)

Décret du 3 juin 2021 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille

Arrêté du 28 mai 2021 portant nomination d'un directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Grand Est)

Arrêté du 1er juin 2021 modifiant l'arrêté du 2 avril 2021 portant nomination des élèves des instituts régionaux d'administration (session automne 2020, entrée en formation le 1er mars 2021)