JORF n° 0098 du 26 avril 2013

Décret n° 2013-348 du 24 avril 2013 portant publication de l'avenant sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama modifiant le protocole additionnel du 15 juin 2012 à l'accord de coopération culturelle, technique et scientifique du 10 janvier 1967, signées à Panama les 22 et 26 octobre 2012 (1)

Décret n° 2013-349 du 24 avril 2013 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à la succession en matière de traités bilatéraux conclus entre la France et l'Union de Serbie-et-Monténégro (ensemble une annexe), signées à Paris le 4 février 2013 et à Pristina le 6 février 2013 (1)

Arrêté du 19 avril 2013 avançant l'heure d'ouverture et retardant l'heure de clôture du scrutin dans certains bureaux de vote ouverts pour les élections de deux députés à l'Assemblée nationale dans les ambassades et les postes consulaires en 2013

Arrêté du 19 avril 2013 relatif aux bureaux de vote ouverts pour l'élection de deux députés à l'Assemblée nationale (1re et 8e circonscriptions des Français établis hors de France)

Arrêté du 11 avril 2013 fixant le pourcentage d'emplois réservés appliqué au nombre de postes déclarés vacants pour chaque recrutement dans le corps des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation

Décret n° 2013-350 du 25 avril 2013 modifiant les dispositions de l'annexe III au code général des impôts relatives aux factures transmises par voie électronique en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Arrêté du 15 avril 2013 relatif aux conditions de mise à disposition des produits statistiques réalisés sur mesure par l'Institut national de la statistique et des études économiques

Arrêté du 12 avril 2013 prescrivant la souscription d'une soumission générale cautionnée en vue de garantir les droits et taxes dus par les opérateurs intervenant dans le secteur des produits énergétiques

Arrêté du 12 avril 2013 prescrivant la souscription d'une soumission générale cautionnée pour le dédouanement

Arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études

Arrêté du 25 avril 2013 portant modification des dispositions de l'article 41 septies de l'annexe IV au code général des impôts relatif aux factures transmises par voie électronique

Additif temporaire au règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Amigo » relatif à l'opération dénommée « Gagnez avec 3 bons numéros bleus ― Mai 2013 »

Arrêté du 15 avril 2013 relatif à la sortie du statut coopératif de l'entreprise Cobalou

Arrêté du 16 avril 2013 relatif à la sortie du statut coopératif de l'entreprise Architectures et Territoires SCOP

Décret n° 2013-351 du 24 avril 2013 relatif à l'ouverture des recrutements réservés pour l'accès à certains corps de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C relevant des ministres chargés des affaires sociales et du ministre chargé de la jeunesse et des sports, en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

Arrêté du 19 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant des ministres chargés des affaires sociales

Arrêté du 23 avril 2013 modifiant l'arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

Arrêté du 23 avril 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 23 avril 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

Arrêté du 23 avril 2013 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2012 fixant la liste des établissements relative aux emplois fonctionnels de direction des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ainsi que de certains établissements mentionnés au 1° de cet article

Décision n° 2013-10 du 10 avril 2013 du directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'Autonomie (CNSA) relative aux délégations de signature

Arrêté du 19 avril 2013 portant fermeture du centre régional de formation de Gif-sur-Yvette

Décision du 17 avril 2013 modifiant la décision du 10 février 2011 portant création des trésoreries et sous-trésoreries militaires de la gendarmerie nationale

Arrêté du 17 avril 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission

Décret n° 2013-352 du 24 avril 2013 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d'une indemnité d'accompagnement de la reconversion

Décret n° 2013-353 du 25 avril 2013 relatif au Conseil national des professions du spectacle

Arrêté du 8 avril 2013 relatif au deuxième cycle et au troisième cycle court des études pharmaceutiques

Arrêté du 16 avril 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et chanvre)

Arrêté du 16 avril 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Arrêté du 16 avril 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Arrêté du 19 avril 2013 relatif à la fixation du coefficient K de certains vins liquoreux à appellation d'origine contrôlée pour la récolte 2012

Arrêté du 24 avril 2013 portant homologation de l'accord interprofessionnel du 14 janvier 2013 relatif au financement d'actions d'intérêt général à la filière laitière de l'Ouest (régions Bretagne et Pays de la Loire)

Arrêté du 11 avril 2013 fixant pour les militaires en service au ministère des outre-mer la liste des postes ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire

Arrêté du 16 avril 2013 portant extension d'un accord régional (Champagne-Ardenne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596)

Arrêté du 19 avril 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social (n° 2526)

Arrêté du 19 avril 2013 portant extension d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective des entreprises d'architecture (n° 2332)

Arrêté du 19 avril 2013 portant extension d'un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 19 avril 2013 portant extension d'accords régionaux (Poitou-Charentes) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) (n° 1597)

Arrêté du 19 avril 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne) (n° 2707)

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le secteur de la transformation laitière

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers

Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du golf

Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'industrie des panneaux à base de bois

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale des industries et commerces de la récupération et du recyclage

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel technique des exploitants d'hélicoptères

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord national interprofessionnel conclu sur l'accompagnement des jeunes pour favoriser leur maintien dans l'emploi

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord national interprofessionnel conclu sur l'accompagnement des jeunes demandeurs d'emploi dans leur accès à l'emploi

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans l'intersecteur papiers-cartons

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de l'industrie de l'ameublement, du bois, des matériaux pour la construction, et l'intersecteur papiers-cartons

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du vitrail

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales relatives aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (ouvriers et ETAM)

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Normandie) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales relatives aux conditions de travail dans les industries de carrières et de matériaux (ouvriers-employés, techniciens et agents de maîtrise, à l'exception des entreprises procédant à la fabrication de produits en béton)

Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Midi-Pyrénées) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie

Décret du 24 avril 2013 portant nomination (Cour des comptes)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'une conseillère maître à la Cour des comptes - Mme DUJOLS (Dominique)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination (Cour des comptes)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un conseiller maître à la Cour des comptes - M. BOUVARD (Michel)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination du commissaire général à la stratégie et à la prospective - M. PISANI-FERRY (Jean)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice - M. BUISSON (Jacques)

Arrêté du 24 avril 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

Arrêté du 24 avril 2013 relatif à la composition de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Chengdu - M. VAYSSET (Olivier)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Almaty - M. RENARD (Patrick)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Fès - M. BOURBAO (Gilles)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Miami - M. LÉTRILLIART (Philippe)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Saint-Pétersbourg - M. FOURRIÈRE (Thibaut)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Pondichéry - M. JANVIER-KAMIYAMA (Philippe)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un consul général de France à Wuhan - M. MARTINET (Philippe)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination d'un inspecteur général de l'éducation nationale - M. DUCLERT (Vincent)

Arrêté du 16 avril 2013 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination (magistrature) - M. BENAICHE (Lionel)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination (magistrature)

Décret du 24 avril 2013 portant inscription sur une liste d'aptitude annuelle (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêté du 15 avril 2013 portant nomination d'un assesseur à la Cour nationale du droit d'asile

Arrêté du 15 avril 2013 portant modification de la composition de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 17 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 portant dissolution d'une société civile professionnelle et nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 avril 2013 portant nomination d'une greffière de tribunal de commerce (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 24 avril 2013 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)

Arrêté du 8 avril 2013 portant fin de fonctions (direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie)

Arrêté du 10 avril 2013 portant nomination des commissaires aux comptes de l'Etablissement public La Monnaie de Paris

Arrêté du 15 avril 2013 portant admission à la retraite (attachés d'administration)

Arrêté du 15 avril 2013 portant admission à la retraite (Caisse des dépôts et consignations)

Arrêté du 18 avril 2013 portant admission à la retraite (professeurs des mines)

Arrêté du 18 avril 2013 portant admission à la retraite (administration centrale)

Arrêté du 15 avril 2013 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances)

Arrêté du 16 avril 2013 portant nomination (agents comptables)

Arrêté du 22 avril 2013 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Arrêté du 10 avril 2013 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2011 portant nomination au comité technique d'administration centrale placé auprès de la directrice des ressources humaines des ministères chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports

Arrêté du 15 avril 2013 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre

Décret du 24 avril 2013 portant nomination du délégué interministériel au développement de la vallée de la Seine - M. PHILIZOT (François)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination du préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris - M. KIHL (Jean-Paul)

Décret du 24 avril 2013 portant nomination du délégué ministériel au projet Euro Disney en France - M. DAUBIGNY (Jean)

Arrêté du 15 avril 2013 portant attribution de fonctions du directeur de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

Arrêté du 15 avril 2013 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers

Arrêté du 17 avril 2013 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)

Arrêté du 23 avril 2013 portant nomination (directions régionales des affaires culturelles)

Arrêté du 9 avril 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance