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Modification des règles de radioprotection au travail
A créé les dispositions suivantes :
- Code du travailSct. Sous-section 5 : Opérationnel en radioprotection hors installation nucléaire de base
A créé les dispositions suivantes :
- Code du travailSct. Section 17 : Missions du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Art. R4451-146
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travailArt. R4451-139, Art. R4451-140, Art. R4451-141, Art. R4451-142
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement du cadre juridique des données dosimétriquesCode du travailArt. R4451-143 : Obligation de transparence pour la radioprotectionCode du travailArt. R4451-136 : Accès au système de surveillance des rayonnements ionisants
→ Version 2 : Changement de focus vers la gestion des données et accès au traitement SISERI
- Code du travailArt. R4451-135, Art. R4451-143, Art. R4451-136, Art. R4451-144, Art. R4451-137, Art. R4451-145
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des mentions relatives à la gestion des donnéesCode du travailArt. R4451-128 : Règles pour le pôle de compétences en radioprotection
→ Version 2 : Changement du contenu réglementaire
- Code du travailArt. R4451-127, Art. R4451-128
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Code du travailSct. Section 14 : Missions de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, Sct. Sous-section 1 : Gestion du système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants, Sct. Sous-section 2 : Appui technique, Art. R4451-134
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement du cadre juridique des données dosimétriquesCode du travailArt. R4451-136 : Accès au système de surveillance des rayonnements ionisants
→ Version 2 : Changement de focus vers la gestion des données et accès au traitement SISERICode du travailArt. R4451-137 : Durée de conservation des données d'exposition aux rayonnements ionisants
→ Version 2 : Modification des durées de conservation des données et suppression des recommandations ministérielles
- Code du travailArt. R4451-135, Art. R4451-136, Art. R4451-137, Art. R4451-134, Art. R4451-138
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la source référencée pour le radonCode du travailArt. R4451-17 : Communication des résultats d'évaluation des risques liés aux rayonnements
→ Version 2 : Changement d'objet mesuré et d'autorité destinataireCode du travailArt. R4451-22 : Identification des zones à risque d'exposition aux rayonnements ionisants
→ Version 3 : Modification des critères liés au radon (sol vs air)
- Code du travailArt. R4451-10, Art. R4451-17, Art. R4451-22, Art. R4451-23, Art. R4451-24, Art. R4451-32, Art. R4451-33, Art. R4451-33-1, Art. R4451-44, Art. R4451-45, Art. R4451-53, Art. R4451-61, Art. R4451-64, Art. R4451-65, Art. R4451-66, Art. R4451-67, Art. R4451-69, Art. R4451-73, Art. R4451-74, Art. R4451-77, Art. R4451-78, Art. R4451-79, Art. R4451-80, Art. R4451-84, Art. R4451-86, Art. R4451-92, Art. R4451-93, Art. R4451-103, Art. R4451-105, Art. R4451-106, Art. R4451-107, Art. R4451-112, Sct. Sous-section 4 : Modalités de désignation du conseiller en radioprotection, Art. R4451-125, Art. R4451-126
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travailArt. R4451-129, Art. R4451-130, Art. R4451-131, Art. R4451-132, Art. R4451-133