Code rural et de la pêche maritime
Titre VI : Les productions végétales
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Règles sur les productions végétales
Résumé. Ce titre du Code rural parle des règles pour cultiver, protéger et vendre différentes plantes utiles en agriculture.
Sous-section 1 : Dispositions générales
Abrogé23 octobre 2022Sous-section 2 : Programmes opérationnels
Abrogé23 octobre 2022Sous-section 3 : Fonds opérationnels
Abrogé23 octobre 2022Sous-section 4 : Retrait du marché
Abrogé23 octobre 2022Sous-section 5 : Récolte en vert et non-récolte
Abrogé23 octobre 2022Sous-section 6 : Contrôles
Abrogé23 octobre 2022Sous-section 7 : Dispositions diverses
Abrogé10 juin 2009Chapitre V bis : Le houblon et les produits du houblon
Abrogé23 octobre 2022En vigueur depuis le samedi 6 septembre 2003
Titre VI : Les productions végétales
Chapitre préliminaire : La conservation des ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation
Chapitre Ier : Les productions de semences et de plants
Chapitre II : Les obtentions végétales
Chapitre III : Les plantes génétiquement modifiées
Chapitre IV : Les fruits, les légumes et l'horticulture
Chapitre V : Les produits de la vigne
Chapitre V bis : Le houblon et les produits du houblon
Chapitre VI : Dispositions relatives aux céréales
Chapitre VII : Les oléagineux et les protéagineux
Chapitre VIII : Intervention dans le secteur de l'huile d'olive et des olives de table
Chapitre IX : Le houblon et les produits du houblon