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Arrêté du 9 février 2012

Abrogé10 août 2016

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ;

Vu le règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment l'article L. 231-4 et l'article D. 231-3-1 ;

Vu le décret n° 2012-198 du 9 février 2012 relatif à un projet pilote dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes ;

Vu l'arrêté du 30 mai 2008 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les lots de volailles et de lagomorphes en vue de leur abattage pour la consommation humaine,

Arrête :

Article 1

Abrogé10 août 2016

Créé le 11 février 2012

La liste des anomalies observées chez la dinde de chair et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en terme de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées comme suit :
ANOMALIE
portant sur		 TYPE
d'anomalie		 NOM DE L'ANOMALIE CONDUITE À TENIR :
retrait total (RT)
ou partiel (RP)		 PRÉCISIONS DESTINATION
des sous-produits
(C2 ou C3)
La carcasse Odeur Odeur anormale RT   2
  Couleur Carcasse cadavérique/animaux asphyxiés RT   2
    Carcasse saigneuse RT   3b
    Congestion généralisée RT   2
    Autres anomalies de couleur RT   2
  Conformation Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale RT   2
    Arthrite unique RP   2
    Arthrites multiples RT   2
    Cachexie RT   2
    Carcasse gonflée RT   2
    Gros jabot RP Rechercher une éventuelle odeur anormale. 3b
    Autres anomalies de conformation RP ou RT RP si circonscrit 3b
    Ampoule du bréchet RP RP de la zone atteinte. Uniquement si ampoule non purulente 3b
    Lésions purulentes (abcès, ampoule du bréchet purulente...) RP ou RT RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie, RT si abcès multiples, si autres anomalies 2
    Autres lésions cutanées RP ou RT En fonction de l'étendue de la lésion. Rechercher les causes si beaucoup d'animaux atteints (bien-être) 2
  Aspect Anomalie du muscle du bréchet RP ou RT RP si lésion unilatérale sans complication ; RT sinon 3b
    Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses RP ou RT Pas de retrait si anomalie mineure ; RP si anomalie de taille moyenne ; RT si anomalie étendue 3b
    Défaut plumaison RP ou RT Rechercher les causes du défaut de plumaison ; RP ou RT selon étendue du défaut 3b
    Anomalies liées à l'échaudage RT   3b
Les viscères
/la cavité abdominale		 Aspect Aérosacculite RP ou RT RT si stade aigu ou subaigü avec impact ; RP (grappe viscérale entière) si chronique ou subaigü sans retentissement sur la carcasse 2
    Processus tumoral RP ou RT RP si localisé ; RT si multiple ou généralisé 2
    Anomalies de la paroi de la cavité abdominale (péritonite) RT   2
    Anomalies du tube digestif
(entérite...)		 RT   2
    Anomalies du foie ; (hépatite, périhépatite et autres anomalies) RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine, ...) ; RP dans les autres cas 2
    Anomalies du péricarde et du cœur RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine, ...) ; RP dans les autres cas 2

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Article 2

Abrogé10 août 2016

Créé le 11 février 2012

La liste des principales anomalies rencontrées chez le poulet de chair et les volailles non visées aux articles 1, 4 et 5 et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en terme de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées comme suit :
ANOMALIE
portant sur		 TYPE
d'anomalie		 NOM DE L'ANOMALIE CONDUITE À TENIR :
retrait total
ou partiel		 PRÉCISIONS
éventuelles		 DESTINATION
des sous-produits
(C2 ou C3)
La carcasse Odeur Odeur anormale RT   2
  Couleur Carcasse cadavérique/animaux asphyxiés RT   2
    Carcasse saigneuse RT   3b
    Congestion généralisée RT   2
    Autres anomalies de couleur RT   2
  Conformation Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale RT   2
    Arthrite unique RP 2
    Arthrites multiples RT   2
    Cachexie RT   2
    Carcasse gonflée RT   2
    Gros jabot RP Rechercher une éventuelle odeur anormale. 3b
    Autres anomalies de conformation RP ou RT RP si localisé 3b
    Ampoule du bréchet RP RP de la zone atteinte. Uniquement si ampoule non purulente 3b
    Lésions purulentes (abcès, ampoule du bréchet purulente...) RP ou RT RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie ; RT si abcès multiples, si autres anomalies 2
    Autres lésions cutanées RP ou RT en fonction de l'étendue de la lésion. Rechercher les causes si beaucoup d'animaux atteints (bien-être) 2
    Anomalie du muscle du bréchet RP ou RT RP si lésion unilatérale sans complication.
RT sinon		 3b
  Aspect Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses RP ou RT Pas de retrait si anomalie mineure ; RP si anomalie de taille moyenne ; RT si grande taille 3b
    Défaut plumaison Reprise de plumaison ; sinon RP ou RT Rechercher les causes du défaut de plumaison ; RP ou RT selon étendue du défaut 3b
    Anomalies liées à l'échaudage RT   3b
    Hématomes - Fractures RP ou RT En fonction de l'étendue de l'anomalie 3b
Les viscères/
la cavité abdominale		 Aspect Aérosacculite RP ou RT RT si stade aigu ; RP (grappe viscérale entière) si chronique 2
    Processus tumoral RP ou RT RP si localisé ; RT si multiple ou généralisé 2
    Anomalies de la paroi de la cavité abdominale (péritonite) RT   2
    Anomalies du tube digestif (entérite...) RT   2
    Anomalies du foie (hépatite, périhépatite et autres anomalies) RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine...) RP dans les autres cas 2
    Anomalies du péricarde et du cœur RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine...) ; RP dans les autres cas 2

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Article 3

Abrogé10 août 2016

Créé le 11 février 2012

La liste des principales anomalies rencontrées chez le lapin et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en terme de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées comme suit :
TYPE
d'anomalie		 NOM DE L'ANOMALIE CONDUITE À TENIR :
retrait total
ou partiel		 PRÉCISIONS
éventuelles		 DESTINATION
des sous-produits
(C2 ou C3)
La peau, le pelage, les oreilles Couleur Pelage de couleur bleu verdâtre RP   2
    Taches rouges à violettes sur les oreilles RP   2
    Autres anomalies de couleur RT   2
  Aspect Dépilation de la face, des pattes, des oreilles RP   2
    Enduit jaunâtre dans les oreilles RP   2
    Paupières rouges et gonflées RP    
    Lésions purulents et abcès cutanés RP à RT   2
  Odeur Odeur anormale RT   2
  Couleur Couleur cadavérique/animaux asphyxiés RT   2
    Carcasse saigneuse RT   3b
La carcasse   Congestion généralisée RT   2
    Autres anomalies de couleur RT   2
  Conformation Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale RT   2
    Arthrite RT   2
    Ballonnement abdominal RT   2
    Cachexie RT   2
    Autres anomalies de conformation RT ou RP   3b
    Lésions purulentes et abcès RP ou RT RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie, RT si abcès multiples, si autres anomalies 2
    Autres lésions cutanées RP ou RT En fonction de l'étendue de la lésion 2
    Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses RP ou RT Pas de retrait si anomalie mineure ; RP si anomalie de taille moyenne ; RT si grande taille 3b
    Hématomes-fractures RP ou RT En fonction de l'étendue de l'anomalie 3b
    Souillures d'origine extrinsèque RP ou RT En fonction de l'étendue de la souillure 2
    Souillures d'origine intrinsèque RP ou RT En fonction de l'étendue de la souillure 2
Les viscères/la cavité abdominale Masses Masses charnues (tumeurs) RP ou RT RP si localisé ; RT si multiple ou généralisé 2
    Masses avec contenu blanc, granuleux et friable RP ou RT RP si un organe ou une partie de la carcasse est touché RT autrement 2
  Anomalies
hépatiques		 Foie friable RP   2
    Anomalies de coloration hépatique RP ou RT RP ; RT si d'autres organes sont atteints 2
    Trajets larvaires sur le foie RP ou RT RP ; RT si coque circulaire remplie de liquide sur les intestins ou la cavité péritonéale 2
    Taches blanches RP   2
    Lésions purulentes et abcès du foie RP ou RT RP si l'abcès n'est que sur un organe et est bien circonscrit ; RT si des abcès sont observés en d'autres localisations ; vérifier la carcasse et les autres organes attentivement 2
    Autres anomalies d'aspect du foie RP ou RT RP ; RT si d'autres organes sont atteints ou suspicion de tularémie ; prévenir l'éleveur. 2
  Anomalie
des poumons		 Poumons rouges RP ou RT RP du poumon ; RT si un autre organe est touché 2
    Poumons rouges avec des taches de sang RP ou RT RP du poumon si seul organe touché ; RT si un autre organe est touché ; alerter l'éleveur si suspicion de VHD 2
    Lésions purulentes et abcès du foie RP ou RT RP si l'abcès n'est que sur un organe et est bien circonscrit ; RT si des abcès sont observés en d'autres localisations 2
    Autres anomalies d'aspect des poumons RP ou RT RT si un autre organe est touché ; RP du poumon si seul organe touché 2
  Anomalie des reins Rein de couleur rouge sombre RP ou RT RP du rein si seul organe touché ; RT si un autre organe est touché ; alerter l'éleveur en cas de suspicion de VHD 2
    Rein décoloré en peau d'orange RP ou RT RP du rein si seul organe touché ; RT si un autre organe est touché 2
  Anomalie de la rate Rate de couleur anormale RP ou RT RP de la rate si seul organe touché ; RT sinon

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Article 4

Abrogé10 août 2016

Créé le 11 février 2012

La liste des principales anomalies rencontrées chez les palmipèdes gras et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en terme de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits, est fixée comme suit :
ANOMALIE
portant sur		 TYPE
d'anomalie		 NOM DE L'ANOMALIE CONDUITE À TENIR :
retrait total
ou partiel, autre		 PRÉCISIONS
éventuelles,
cas particuliers
(gestion particulière
dans le cadre du PMS
recherche de causes...)		 DESTINATION
des sous-produits
(C2 ou C3)
  Odeur Odeur anormale RT   2
  Couleur Carcasse cadavérique/animaux asphyxiés RT   2
    Carcasse saigneuse RT   3b
    Congestion généralisée RT   2
    Autres anomalies de couleur RT   2
  Conformation Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale RT   2
    Arthrite unique RP 2
    Arthrites multiples RT   2
    Cachexie RT   2
    Lésions associées au gavage RP ou RT RP selon l'étendue de l'anomalie 3b
    Autres anomalies de conformation RP ou RT RP si circonscrit 3b
La carcasse Aspect Lésions purulentes (abcès, ampoule du bréchet purulente...) RP ou RT RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie ; RT si abcès multiples, si autres anomalies
HACCP !		 2
    Autres lésions cutanées RP ou RT En fonction de l'étendue de la lésion. Rechercher les causes si beaucoup d'animaux atteints (bien-être) 2
    Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses RP ou RT Pas de retrait si anomalie mineure ; RP si anomalie de taille moyenne ; RT si anomalie étendue 3b
    Défaut plumaison Reprise de plumaison. Sinon RP ou RT Rechercher les causes du défaut de plumaison ;
RP ou RT selon étendue du défaut
HACCP !		 3b
    Anomalies liées à la plumaison RP ou RT RP ou RT selon étendue du défaut
HACCP !		 3b
    Hématomes-fractures RP ou RT En fonction de l'étendue de l'anomalie 3b
Les viscères/la cavité abdominale (hors foie)   Aérosacculite RP ou RT RT si stade aigu ;
RP (grappe viscérale entière) si chronique		 2
    Processus tumoral RP ou RT RP si localisé ;
RT si multiple ou généralisé		 2
    Anomalies de la paroi de la cavité abdominale (péritonite) RT   2
    Anomalies du tube digestif (entérite...) RT   2
    Anomalies du péricarde et du cœur RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine...)
RP dans les autres cas		 2
Anomalies du foie   Foie gras congestif RP ou RT RP du foie en totalité si carcasse normale 2
    Hématomes RP Retrait de tout ou partie du foie selon le nombre d'hématomes 3b
    Foie gras sclérosé RT Retrait de tout ou partie du foie selon le l'étendue de l'anomalie 3b
    Autres anomalies de couleur du foie RT Retrait total de la carcasse et des viscères, foie inclus 2

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Article 5

Abrogé10 août 2016

Créé le 11 février 2012

La liste des principales anomalies rencontrées chez les animaux de réforme et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en terme de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits, est fixée comme suit :
ANOMALIE
portant sur		 TYPE
d'anomalie		 NOM DE L'ANOMALIE CONDUITE À TENIR :
retrait total
ou partiel		 PRÉCISIONS
éventuelles		 DESTINATION
des sous-produits
(C2 ou C3)
La carcasse Odeur Odeur anormale RT   2
  Couleur Carcasse cadavérique/
animaux asphyxiés		 RT   2
    Carcasse saigneuse RT   3b
    Congestion généralisée RT   2
    Anomalies de couleur liées à la conduite d'élevage RP Retrait de la peau 3b
    Autres anomalies de couleur RT   2
  Conformation Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale RT   2
    Arthrite unique RP   2
    Arthrites multiples RT   2
    Cachexie RT   2
    Carcasse gonflée RT   2
    Autres anomalies de conformation RP ou RT RP si circonscrit 3b
  Aspect Ampoule du bréchet RP RP de la zone atteinte.
Uniquement si ampoule non purulente
HACCP ! (1)		 3b
    Lésions purulentes (abcès, ampoule du bréchet purulente...) RP ou RT RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie ; RT si abcès multiples, si autres anomalies
HACCP !en fonction de l'étendue de la lésion		 2
    Autres lésions cutanées RP ou RT Rechercher les causes si beaucoup d'animaux atteints (bien-être) 2
    Anomalie du muscle du bréchet RP ou RT RP si lésion unilatérale sans complication ; RT 3b
Les viscères/la cavité abdominale Aspect Aérosacculite RP ou RT RT si stade aigu ; RP (grappe viscérale entière) si chronique  
    Processus tumoral RP ou RT RP si localisé ; RT si multiple ou généralisé  
    Anomalies de la paroi de la cavité abdominale (péritonite) RT    
    Anomalies du tube digestif (entérite...) RT    
    Anomalies du foie (hépatite, périhépatite et autres anomalies) RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine, ...) ; RP dans les autres cas  
    Anomalies du péricarde et du cœur RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine, ...) ; RP dans les autres cas  
    Anomalies de l'appareil reproducteur RP ou RT RT si lésion aiguë (congestion, présence de fibrine, ...) ; RP dans les autres cas  

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Article 6

Abrogé10 août 2016

Créé le 11 février 2012

Le directeur général de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 février 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

chef du service de la coordination

des actions sanitaires - CVO,

J.-L. Angot

Abrogé depuis le mercredi 10 août 2016

Abrogé parArrêté du 28 juillet 2016art. 10

En vigueur du samedi 11 février 2012 au mardi 9 août 2016

Arrêté du 9 février 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6