JORF n°0035 du 10 février 2012

Arrêté du 23 janvier 2012

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 16 mai 1986, du 5 juin 1990, du 7 juillet 1997, du 19 mars 1999, du 9 mars 2000, du 28 mars 2001, du 27 mai 2002, du 10 mars 2003, du 19 décembre 2003, du 19 février 2004, du 2 mars 2005, du 2 décembre 2005, du 14 mars 2006, du 20 février 2007, du 9 novembre 2007, du 19 février 2008, du 27 février 2009, du 4 mars 2010 et du 14 mars 2011 ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------|------------|--------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| |Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves fourrage.| Nicol | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain. | MAS 25T | Maïsadour Semences (FR). | Maïsadour Semences (FR). | | | Zoom | Monsanto Technology LLC (US). | Monsanto SAS (FR). | | Sorgho fourrager. | Sydney |HYLAN - HSR Groups Ptg Ltd (AU).| HYLAN - HSR Groups Ptg Ltd (AU). | | Sorgho grain. | Arika | Sud Céréales (FR). | Sud Céréales (FR). |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-------------|------------|---------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | Maïs. | ADV 2898 |Limagrain Verneuil Holding (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Alerion |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | DKC4012 | Monsanto Technology LLC (US). | Monsanto SAS (FR). | | | NX14339 |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | NX24609 |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | NX34539 |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | NX37179 |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | Prius |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | SY Aladium |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | | SY Batanga |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | | |SY Beautiful|Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds SAS (FR). | |Sorgho grain.| ES Buran | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). |

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :

|ESPÈCE|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------|------------|-----------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| |Maïs. | Edenstar |Rustica Prograin Génétique SA (FR).| Euralis Semences (FR). |

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Maïs : Agrostar, Anjou219, Balistar, Careli, Cisko, DK312, DK243, DK287, DK291, DK315, DKC4626, Dolmen, Ecu, Eloge, ES Paolis, Havane, Jaxxon, Lauréat, LG3303, Loxxam, Lucilla, Maibi, Masaba, Pardi, Pontos, PR35Y65, PR39F58, PR39R86, Presta, Prisca, Ravistar, Sanmiguel, Splendis, Stadium, Vialli.
Sorgho grain : Arakan.

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Asturial, Cantabris, Cuartal, Delphine, DKC3511, Taranis.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Aagatha, Aantonne Duo, Anjou 257, Anjou 268, Anjou 285 BT, Anjou 299, Anjou 247 Duo, Antica, Aptitud, Armany, Banguy, Bastan, Becket, Briska, Daisy, Détroit, DK 604, Ducas, Dukla, Eratho, Guxxor, Juxxou, Kenzor, Kerlas, Klimatis, Kuiras, Lazaro, Leonis, LG2447BT, LG30261, LG3281, LG3311, MAS 50YG, Muxxon, Nasdac, Natura, Nokias, Ophéli, Panther, Piazza, PR35P21, PR37Y15, PR39A37, PR39D35, PR39M90, PR39V77, PR39V89, Quintis, Speedy, Stereo, Tuxxeo, Zomba.
Sorgho fourrager : Buggy.
Sorgho grain : Drop, Triumph.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Aastonn, Angie, Avenger, Baxxolo, Benhur, Britney, Caxxel, Faxxas, Franz, KWS 5375, Layca, Lirico, MAS 48V, Sapphire, Satolas, Vilar, Wonga.

Article 8

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Dans l'arrêté du 16 mai 1986, à l'article 1er, pour la variété DK 18, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 5 juin 1990, à l'article 1er, pour la variété DK 232, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 7 juillet 1997, à l'article 1er, pour les variétés DK 312, DK 604, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 mars 1999, à l'article 1er, pour les variétés Kuxxar, Voxxan, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 9 mars 2000, à l'article 1er, pour les variétés DK 585, Fuxxol, Lexxor, Nexxos, Saxxoo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 28 mars 2001, à l'article 1er, pour les variétés Boxxis, Burggo, Kinggo, Texxud, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 27 mai 2002, à l'article 1er, pour les variétés Jaxxon, Loxxam, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 10 mars 2003 :
― à l'article 1er, pour les variétés Bixxas, Dixxmo, Finkas, Friggo, Hexxer, Kuxxoa, Tixxus, Toxxol, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Dexxis, Maxxis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 décembre 2003, à l'article 2, pour la variété Raxxia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 février 2004 :
― à l'article 1er, pour les variétés Coxximo, ES Arnaga, Laxxot, Pixxia, Wexxil, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Fixxif, Juxxin, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 2 mars 2005 :
― à l'article 1er, pour les variétés Adexx, Auxxel, Baxxita, Ciclixx, Rixxer, Starlay, Taxxoa, Tyrexx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés ES Blason, ES Bocuse, Talggo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 2 décembre 2005, à l'article 2, pour la variété Auroxx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 14 mars 2006 :
― à l'article 1er, pour les variétés Ajaxx, Avixxene, Bergxxon, Booxxy Duo, Calixxa, Divixx Duo, Duxxan Duo, Friedrixx, Iccixx, Magixx Duo, Matrixxo, Prexxley, Pteroxx, Silexx, Tapixx Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
article 2, pour les variétés Corixx, Dexxon Duo, Exxela, Unixx Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 20 février 2007 :
― à l'article 1er, pour les variétés Arlesia, Galexx, Jonaxx, Lexx, Malinas, Proxxi, Roxxane, Rugbyx, Taxxi, Toxxol Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Derixx, Elvixx, Gamixx, Maxxalia, Maxxis Duo, Midixx, Rulexx, Reggal, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 9 novembre 2007 :
― à l'article 1er, pour la variété Brigga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour la variété Targga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 février 2008 :
― à l'article 1er, pour les variétés Alixxia, Axxentus, Hendrixx, Hookera, Soulages, Sphinxx, Suixx, Taxxoa Duo, Texxud Duo, Sanggat, Tycoon, Walor, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Boutic, Hendrixx Duo, Laggon, Lamaxx, Silexx Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 27 février 2009 :
― à l'article 1er, pour les variétés Ajaxx duo, Barroko, Dianoxx, Friedrixx duo, Irixx, Leduxx, Lexx duo, Ludixx, Matrixxo duo, Musixx, Oggana, Shexxpir, Stingg Tenixx, Twixxi, Wilxxon, Xxentos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Galexx Duo, Pteroxx Duo, Reboxx, Tionexx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 4 mars 2010 :
― à l'article 1er, pour les variétés Dugarixx, Farexx, Futurixx, Geoxx, Humexx, Iggloo, Laxxot Duo, Maxxwel, Memoxx, Musixx Duo, Novalixx, Nuxx, Oxxygen, Saxxofon, Saxxofon Duo, Shexxpir Duo, Sphinxx Duo, Taverni, Ulrixx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Lewixx, Xxanten, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 9

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint

de l'alimentation,

J.-L. Angot