Article Annexe VI
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site interne relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
2 versions
JORF n°0267 du 16 novembre 2017
Article Annexe VI
Historique des versions
Version 2
En vigueur à partir du mardi 1 mai 2018
Abrogé le jeudi 31 décembre 2026
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site interne relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
Version 1
En vigueur à partir du mardi 1 mai 2018
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site interne relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.