JORF n°0267 du 16 novembre 2017

Article Annexe III

Article Annexe III

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF" MENTION " BASKET-BALL"

La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée de la vérification des exigences préalable à l'entrée en formation et/ou de la vérification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle et/ou obtient de droit les unités capitalisables (UC) correspondantes du BPJEPS spécialité " éducateur sportif" mention " basket-ball" suivantes :

| |EPEF visées

à l'article 4
|EPMSP visées

à l'article 5
|UC1|UC2|UC3|UC 4| |--------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-------|-------|-------|--------| | BEES (*) 1er degré option basket-ball | x | x | x | x | x | x | | BPJEPS (*) spécialité

basket-ball | x | x | x | x | x | x | | BPJEPS (*) spécialité

" sports collectifs" mention " basket-ball | | x | x | x | | | | CQP (*) technicien sportif de basket-ball | | x | | | | x | | Brevet fédéral

" initiateur" délivré par la Fédération française de basket-ball| | x | | | | |

EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

BEES : brevet d'Etat d'éducateur sportif.

BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

CQP : certificat de qualification professionnelle.

UC : unité capitalisable.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du samedi 1 octobre 2022

Abrogé le jeudi 31 décembre 2026

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF" MENTION " BASKET-BALL"

La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée de la vérification des exigences préalable à l'entrée en formation et/ou de la vérification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle et/ou obtient de droit les unités capitalisables (UC) correspondantes du BPJEPS spécialité " éducateur sportif" mention " basket-ball" suivantes :

EPEF visées

à l'article 4

EPMSP visées

à l'article 5

UC1

UC2

UC3

UC 4

BEES (*) 1er degré option basket-ball

x

x

x

x

x

x

BPJEPS (*) spécialité

basket-ball

x

x

x

x

x

x

BPJEPS (*) spécialité

" sports collectifs" mention " basket-ball

x

x

x

CQP (*) technicien sportif de basket-ball

x

x

Brevet fédéral

" initiateur" délivré par la Fédération française de basket-ball

x

EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle. BEES : brevet d'Etat d'éducateur sportif. BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

CQP : certificat de qualification professionnelle.

UC : unité capitalisable.

Version 1

En vigueur à partir du mardi 1 mai 2018

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site interne relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.