I. - Par dérogation, les contrôles sérologiques prévus à l'article 9 (Dépistage obligatoire de l'IBR pour les bovins)Art. 9Dépistage obligatoire de l'IBR pour les bovinsLes bovins introduits dans une exploitation doivent être isolés et testés pour l'IBR, avec des règles spécifiques selon leur destination. peuvent être remplacés par un contrôle documentaire dans les cas suivants :
- les bovinés sont issus des troupeaux indemnes d'IBR, tels que définis à l'article 3 (Statuts des troupeaux de bovins face à l'IBR)Art. 3Statuts des troupeaux de bovins face à l'IBRUn arrêté définit les statuts des troupeaux de bovins selon leur situation face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), avec des règles pour les contrôles et les vaccinations. ;
- les bovinés sont introduits dans les stations de quarantaine agréées ou dans les centres de collecte agréés de la filière insémination animale tels que définis dans l'arrêté du 11 janvier 2008 susvisé, soumis à un protocole spécifique de dépistage de l'IBR.
Ces dérogations sont soumises aux conditions de maîtrise de la biosécurité au cours du transport, de façon collective à l'échelle d'un département ou d'une zone telle que définie au II de l'article 6 (Dépistage annuel obligatoire de l'IBR pour les troupeaux de bovinés)Art. 6Dépistage annuel obligatoire de l'IBR pour les troupeaux de bovinésUn dépistage annuel obligatoire de l'IBR est mis en place pour les troupeaux de bovinés afin de maintenir leur statut indemne, avec des allègements possibles dans certaines zones. ou individuelle, dans les conditions définies dans le cahier des charges technique IBR et sont accordées par le maître d'œuvre.
II. - Sur proposition du maître d'œuvre et après avis favorable du conseil régional d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale, le préfet peut décider de ne pas appliquer à certains élevages à risque les mesures dérogatoires définies aux articles 9 (Dépistage obligatoire de l'IBR pour les bovins)Art. 9Dépistage obligatoire de l'IBR pour les bovinsLes bovins introduits dans une exploitation doivent être isolés et testés pour l'IBR, avec des règles spécifiques selon leur destination. et 10 (Dérogations aux contrôles sérologiques pour les bovins)Art. 10Dérogations aux contrôles sérologiques pour les bovinsL'article prévoit des exceptions aux contrôles sérologiques obligatoires pour les bovins, sous certaines conditions de biosécurité et d'origine. du présent arrêté. Le maître d'œuvre est chargé de notifier aux responsables de ces élevages les mesures de dépistage qui s'appliquent.
III. - Par mesure de transition, après avis du conseil régional d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale, le préfet peut, jusqu'au 31 décembre 2021, ne pas rendre obligatoires les contrôles sérologiques prévus à l'article 9 (Dépistage obligatoire de l'IBR pour les bovins)Art. 9Dépistage obligatoire de l'IBR pour les bovinsLes bovins introduits dans une exploitation doivent être isolés et testés pour l'IBR, avec des règles spécifiques selon leur destination. du présent arrêté pour les bovinés introduits dans un troupeau d'engraissement et faisant l'objet d'une vaccination conformément au chapitre IV.
IV. - Sur proposition du maître d'œuvre et après avis favorable du conseil régional d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale, le préfet peut réduire le délai de réalisation du dépistage prévu par le cahier des charges technique IBR avant ou après une transhumance.