Article 9
Abrogé depuis le 2021-03-31 par Arrêté du 22 décembre 2020 - art. 1 (V)
L'arrêté du 22 février 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option « sport-boules », est abrogé à compter du 31 décembre 2013.
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1 abrogé