A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 3
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Arrêté du 30 avril 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 9
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Créé le 16 mai 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 avril 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 16 mai 2013
Arrêté du 30 avril 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7