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Arrêté du 30 avril 2013

modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification des règles de formation et d'enseignement de la spéléologie

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour former et enseigner la spéléologie, en simplifiant certaines conditions et en mettant à jour les diplômes.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour la spéléologie) portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Modification des exigences d'accès à la formation de spéléologie

Résumé. Les conditions pour accéder à la formation de spéléologie sont modifiées, notamment en ce qui concerne les courses en cavités et les tests techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense des vérifications préalables pour les diplômés en spéléologie

Résumé. Les candidats avec un diplôme ou brevet fédéral de spéléologie sont dispensés de certaines vérifications préalables.

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Modification des exigences préalables à l'enseignement de la spéléologie

Résumé. Les exigences pour enseigner la spéléologie sont simplifiées, notamment en réduisant le temps pour un dégagement d'équipier.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de vérification des exigences pour les diplômés en spéléologie

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes en spéléologie sont dispensés de vérifier certaines exigences préalables.

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Modification des diplômes en spéléologie

Résumé. Les diplômes en spéléologie sont mis à jour pour inclure de nouvelles unités capitalisables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions pour obtenir le diplôme de spéléologie

Résumé. Le brevet d'éducateur sportif en spéléologie permet désormais d'obtenir le diplôme de perfectionnement sportif après 400 heures d'expérience sur deux ans.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 16 mai 2013

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 avril 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 16 mai 2013

Arrêté du 30 avril 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7