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Arrêté du 3 décembre 2015

Chapitre Ier : La formation théorique

Abrogé25 mars 2017
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Abrogé25 mars 2017

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 25 mars 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation théorique pour les militaires de la gendarmerie

Résumé. Les gendarmes peuvent suivre une formation théorique s'ils remplissent certaines conditions, comme être en activité et avoir moins de 36 ans.

Les militaires de la gendarmerie répondant aux conditions de candidature fixées à l'article 2 (Conditions pour obtenir le diplôme d'arme dans la gendarmerie mobile) sont autorisés à suivre le cycle de formation théorique.
Organisée au sein de l'unité d'affectation, la formation théorique se compose de journées de formation faisant l'objet de fiches d'appréciation individuelle des candidats, et de contrôles bimestriels. La nature des contrôles bimestriels est fixée à l'annexe I du présent arrêté.
Le programme des contrôles bimestriels, les modalités d'organisation des journées de formation et le contenu des fiches d'appréciation des candidats sont fixés par instruction.

Abrogé25 mars 2017

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 25 mars 2017

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Absences aux contrôles bimestriels

Résumé. Les stagiaires qui manquent un contrôle sans raison valable ont zéro, mais peuvent repasser en cas d'absence justifiée.

Tout stagiaire qui, sans motif valable, ne se présente pas à l'un des contrôles bimestriels reçoit pour cette épreuve la note de zéro. En cas d'absence justifiée, le candidat est soumis à un examen de rattrapage.

Abrogé25 mars 2017

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 25 mars 2017

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Désistement avant le premier contrôle

Résumé. Un stagiaire peut quitter sa formation théorique avant le premier contrôle sans que cela compte comme un échec.

Avant le premier contrôle bimestriel, un stagiaire peut se désister de la formation théorique. Ce désistement n'est pas considéré comme un redoublement.

Abrogé25 mars 2017

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 25 mars 2017

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Redoublement des stagiaires en cas de mauvaises notes

Résumé. Les stagiaires qui ont une moyenne inférieure à 10/20 aux contrôles bimestriels doivent redoubler.

Les stagiaires qui ont obtenu aux contrôles bimestriels une note moyenne inférieure à 10 sur 20 font l'objet d'une mesure de redoublement.

Abrogé depuis le samedi 25 mars 2017

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 24 mars 2017

Chapitre Ier : La formation théorique
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7