Article 1
1 version
JORF n°0288 du 12 décembre 2015
Arrêté du 24 novembre 2015
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 9, 12 et 21 ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2004 modifié relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2004 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2004 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2004 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2004 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 6
Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 24 novembre 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des musées de France,
M.-C. Labourdette