JORF n°0288 du 12 décembre 2015

Arrêté du 16 novembre 2015

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 novembre 2015, le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté n° MCCF0300698A du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002, est modifié comme suit :
1° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Bas-Rhin (67), commune de Bouxwiller, les mots : « Musée de Bouxwiller et du pays de Hanau » sont remplacés par les mots : « Musée du pays de Hanau - histoire et vies d'un territoire » ;
2° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Gironde (33), commune de Bordeaux, les mots : « Musée des arts décoratifs » sont remplacés par les mots : « Musée des arts décoratifs et du design » ;
3° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Gironde (33), commune de Bourg-sur-Gironde, les mots : « Musée de la voiture à cheval » sont remplacés par les mots : « Musée de la voiture à cheval. Au temps des calèches » ;
4° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Landes (40), commune de Hastingues, les mots : « Musée archéologique » sont remplacés par les mots : « Musée départemental d'Histoire et d'Archéologie » ;
5° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Landes (40), commune de Samadet, les mots : « Musée de la faïence et des arts de la table » sont remplacés par les mots : « Musée départemental de la Faïence et des Arts de la table » ;
6° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Indre et Loire (37), commune de Chinon, les mots : « Musée du Vieux Chinon » sont remplacés par les mots : « Le Carroi, Musée d'arts et d'histoire » ;
7° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Aube (10), commune de Nogent-sur-Seine, les mots : « Musée Paul Dubois - Alfred Boucher » sont remplacés par les mots : « Musée Camille Claudel » ;
8° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Hauts-de-Seine (92), commune de Boulogne-Billancourt, les mots : « Musée départemental Albert Kahn » sont remplacés par les mots : « Albert Kahn, musée et jardin départementaux » ;
9° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Hauts-de-Seine (92), commune de Sceaux, les mots : « Musée de l'Ile-de-France » sont remplacés par les mots : « Musée du domaine départemental de Sceaux » ;
10° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Val-d'Oise (95), commune de Louvres, les mots : « Musée intercommunal d'histoire et d'archéologie » sont remplacés par les mots : « ARCHÉA, Archéologie en Pays de France » ;
11° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Hérault (34), commune Les Matelles, les mots : « Musée de préhistoire » sont remplacés par les mots : « Musée du Pic-Saint-Loup » ;
12° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Lot (46), commune de Figeac, les mots : « Musée du vieux Figeac » sont remplacés par les mots : « Musée d'histoire de Figeac » ;
13° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département des Hautes-Pyrénées (65), commune de Bagnères-de-Bigorre, les mots : « Musée bigourdan du Vieux moulin » sont remplacés par les mots : « Musée de la vie quotidienne dans les Pyrénées » ;
14° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Nord (59), commune de Roubaix, les mots : « Musée des beaux arts » sont remplacés par les mots : « La Piscine - Musée d'art et d'industrie André Diligent de Roubaix » ;
15° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Nord (59), commune de Tourcoing, les mots : « Musée d'art et d'industrie » sont remplacés par les mots : « MUba Eugène Leroy Tourcoing/Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing » ;
16° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Nord (59), commune de Villeneuve-d'Ascq, les mots : « Musée d'art moderne de lille métropole » sont remplacés par les mots : « LaM - Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut » ;
17° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département du Pas-de-Calais (62), commune de Boulogne-sur-Mer, les mots : « Château musée » sont remplacés par les mots : « Musée de Boulogne-sur-Mer » ;
18° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Manche (50), commune de Granville, les mots : « Musée du vieux Granville » sont remplacés par les mots : « Musée d'Art et d'Histoire de Granville » ;
19° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de l'Ardèche (07), commune d'Orgnac-l'Aven, les mots : « Musée régional de préhistoire » sont remplacés par les mots : « Cité de préhistoire » ;
20° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne département de la Loire (42), commune de Saint-Etienne, les mots : « Musée d'art moderne » sont remplacés par les mots : « Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole » ;
21° A la rubrique « nom du musée » en face de la ligne collectivité territoriale Saint-Pierre-et-Miquelon, les mots : « Musée municipal » sont remplacés par les mots : « Musée de l'Arche ».