Abrogé par Arrêté du 13 mars 2017 - art. 27
Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 25 mars 2017
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Redoublement des stagiaires en cas de mauvaises notes
Les stagiaires qui ont obtenu aux contrôles bimestriels une note moyenne inférieure à 10 sur 20 font l'objet d'une mesure de redoublement.