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Arrêté du 16 novembre 2015

modifiant l'arrêté du 8 juillet 2004 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article L. 442-1 du code du patrimoine

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La ministre de la culture et de la communication,

Vu l'arrêté du 8 juillet 2004 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article L. 442-1 du code du patrimoine (Conditions pour obtenir le label "musée de France"),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des appellations de musées parisiens

Résumé. L'arrêté modifie les noms de plusieurs musées parisiens, notamment en changeant 'Mémorial' en 'Musée' pour le maréchal Leclerc et en ajoutant un trait d'union à 'Hauteclocque'.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 juillet 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 8 juillet 2004
Art. 1

En vigueur depuis le 13 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par la directrice des musées

Résumé. Un arrêté confie à la directrice des musées de France la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

La directrice chargée des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 novembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice chargée des musées de France,

M.-C. Labourdette

En vigueur depuis le dimanche 13 décembre 2015

Arrêté du 16 novembre 2015
Article 1
Article 2