Arrêté du 3 décembre 2015

Article 6

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Article 6

Avant le premier contrôle bimestriel, un stagiaire peut se désister de la formation théorique. Ce désistement n'est pas considéré comme un redoublement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé25 mars 2017

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 25 mars 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désistement avant le premier contrôle

Résumé. Un stagiaire peut quitter sa formation théorique avant le premier contrôle sans que cela compte comme un échec.

Avant le premier contrôle bimestriel, un stagiaire peut se désister de la formation théorique. Ce désistement n'est pas considéré comme un redoublement.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 24 mars 2017

Source : Légifrance