A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 décembre 2011Sct. TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMESArrêté du 7 décembre 2011Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 7 décembre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Sct. Chapitre II : Conseil de perfectionnementArrêté du 7 décembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Sct. TITRE II : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERSArrêté du 7 décembre 2011DES STAGIAIRES ET DES OFFICIERS ÉLÈVESArrêté du 7 décembre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Sct. TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES MARITIMESArrêté du 7 décembre 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 14 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DES AFFAIRES MARITIMESArrêté du 7 décembre 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 17 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 18 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRESArrêté du 7 décembre 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 20 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 21 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2011Art. 22 → Version 1
- Arrêté du 7 décembre 2011Sct. TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Conseil de perfectionnement, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS, DES STAGIAIRES ET DES OFFICIERS ÉLÈVES, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES MARITIMES, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DES AFFAIRES MARITIMES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22