Arrêté du 25 septembre 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 novembre 1994

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

- Arrêté du 31 mai 1995

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 24 décembre 2019

Art. 1, Art. 2, Art. 4

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles du diplôme national de technologie spécialisé

Résumé. L'arrêté supprime les règles anciennes sur le diplôme national de technologie spécialisé, comme les conditions d'admission et la durée de formation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 novembre 1994Art. 1 : Expérimentation d'un diplôme en maintenance nucléaireArrêté du 4 novembre 1994Art. 2 : Évaluation pour obtenir un diplômeArrêté du 4 novembre 1994Art. 3
- Arrêté du 4 novembre 1994
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 31 mai 1995
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 24 décembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4

Historique des versions

Source : Légifrance