Arrêté du 4 novembre 1994

Article 2

Abrogé31 août 2021

Créé le 7 novembre 1994 · En vigueur du 16 août 1996 au 30 août 2021

Les universités mentionnées ci-dessous sont également habilitées, pour l'année universitaire 1995-1996, à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités et avec les mentions suivantes :
Université d'Artois (I.U.T de Lens): marketing des biens et services industriels ;
Université Bordeaux-I (I.U.T. A): Innovation développement en entreprise ;
Université de Brest (I.U.T. de Quimper): maîtrise de l'environnement industriel (agroalimentaire) ;
Universités d'Evry (I.U.T. d'Evry): cadre technico-commercial (produits industriels) ;

Universités Paris-XI (I.U.T. Cachan): cadre technico-commercial (instrumentation et informatique industrielle) ;
Université d'Evry - Val d'Essonne (I.U.T. d'Evry):

  • vente spécialisée (immobilier) ;
  • gestion spécialisée (immobilier) ;
  • gestion spécialisée (point de vente) ;

Universités d'Evry - Val d'Essonne et Paris-XII - Val-de-Marne (I.U.T. d'Evry et Créteil): ingénierie des façades légères dans le bâtiment ;
Université Lyon-I Claude-Bernard (I.U.T. de Lyon B): technicien animateur de la qualité ;
Université de Metz (I.U.T. de Metz):
  • gestion des activités internationales (P.M.E.-P.M.I.) ;
  • centre de formation au commerce européen ;
  • matériaux et procédés en plasturgie ;

Université Nancy-I (I.U.T. Nancy-Brabois) :
  • métrologie et génie des procédés (eau et environnement) ;
  • aquaculture continentale et aquariologie ;
  • construction bois ;
  • commercialisation de technologies;
  • génie génétique, biologie moléculaire, culture cellulaire ;
  • techniques routières ;
  • sciences et techniques de l'eau ;
  • métrologie contrôle qualité;
  • productique, génie mécanique;

I.U.T. de Longwy: acquisition et traitement en temps réel de l'information ;
Université Nancy-II (I.U.T. A) :
  • gestion européenne des petites et moyennes entreprises ;
  • négociateurs internationaux ;

Université Paris-V (I.U.T. Paris-V): révision comptable ;
Université Paris-X (I.U.T. de Ville-d'Avray): sciences et techniques de spécialités aérospatiales ;
Université Paris-XI (I.U.T. de Cachan) :
  • systèmes électroniques informatisés ;
  • cadre technico-commercial ;
  • conception et production automatisée (productique) ;

Université Paris-XI (I.U.T. d'Orsay):
  • traitement et analyse de l'eau ;
  • méthodes physico-chimiques d'analyse ;

Université Paris-XIII (I.U.T. de Saint-Denis): conception et production automatisée (C.F.A.O.) ;
Universités Paris-V - Paris XIII (I.U.T. Paris-V et Villetaneuse): génie logiciel en environnement distribué.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 31 août 2021

Abrogé parArrêté du 25 septembre 2020art. 1

En vigueur du vendredi 16 août 1996 au lundi 30 août 2021

Les universités mentionnées ci-dessous sont également habilitées, pour l'année universitaire 1995-1996, à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités et avec les mentions suivantes : Université d'Artois (I.U.T de Lens): marketing des biens et services industriels ; Université Bordeaux-I (I.U.T. A): Innovation développement en entreprise; Université de Brest (I.U.T. de Quimper): maîtrise de l'environnement industriel (agroalimentaire) ; Universités d'Evry (I.U.T. d'Evry): cadre technico-commercial (produits industriels) ;

Universités Paris-XI (I.U.T. Cachan): cadre technico-commercial (instrumentation et informatique industrielle) ; Université d'Evry - Val d'Essonne (I.U.T. d'Evry):

* vente spécialisée (immobilier) ; * gestion spécialisée (immobilier) ; * gestion spécialisée (point de vente) ;

Universités d'Evry - Val d'Essonne et Paris-XII - Val-de-Marne (I.U.T. d'Evry et Créteil): ingénierie des façades légères dans le bâtiment ; Université Lyon-I Claude-Bernard (I.U.T. de Lyon B): technicien animateur de la qualité ;Université de Metz (I.U.T. de Metz):

* gestion des activités internationales (P.M.E.-P.M.I.) ; * centre de formation au commerce européen ; * matériaux et procédés en plasturgie ;

Université Nancy-I (I.U.T. Nancy-Brabois) :

* métrologie et génie des procédés (eau et environnement) ; * aquaculture continentale et aquariologie ; * construction bois ; * commercialisation de technologies; * génie génétique, biologie moléculaire, culture cellulaire ; * techniques routières ; * sciences et techniques de l'eau ; * métrologie contrôle qualité; * productique, génie mécanique;

I.U.T. de Longwy: acquisition et traitement en temps réel de l'information ; Université Nancy-II (I.U.T. A) :

* gestion européenne des petites et moyennes entreprises ; * négociateurs internationaux ;

Université Paris-V (I.U.T. Paris-V): révision comptable ; Université Paris-X (I.U.T. de Ville-d'Avray): sciences et techniques de spécialités aérospatiales ; Université Paris-XI (I.U.T. de Cachan) :

* systèmes électroniques informatisés ; * cadre technico-commercial ; * conception et production automatisée (productique) ;

Université Paris-XI (I.U.T. d'Orsay):

* traitement et analyse de l'eau ; * méthodes physico-chimiques d'analyse ;

Université Paris-XIII (I.U.T. de Saint-Denis): conception et production automatisée (C.F.A.O.) ; Universités Paris-V - Paris XIII (I.U.T. Paris-V et Villetaneuse): génie logiciel en environnement distribué.

En vigueur du jeudi 10 août 1995 au jeudi 15 août 1996

Les universités mentionnées ci-dessous sont également habilitées, pour l'année universitaire 1995-1996,à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités et avec les mentions suivantes: Université d'Artois (I.U.T de Lens): marketing des biens et services industriels; Université Bordeaux-I (I.U.T. A): centre de recherche études et développement(C.R.E.D.); Universitéde Brest (I.U.T.de Quimper): maîtrise de l'environnement industriel (agroalimentaire); Universités d'Evryet Paris-XI (I.U.T. d'Evry-Cachan): cadre technico-commercial (instrumentation et informatique industrielle);Université d'Evry-Val d'Essonne(I.U.T. d'Evry):

* vente spécialisée (immobilier); * gestion spécialisée(immobilier); * gestion spécialisée (point de vente);

Universités d'Evry -Val d'Essonne et Paris-XII - Val-de-Marne (I.U.T. d'Evry et Créteil): ingénierie des façades légères dans le bâtiment; Université Lyon-I Claude-Bernard (I.U.T. de Lyon B): technicien animateur de la qualité;Université de Metz (I.U.T. de Metz): * gestion des activités internationales(P.M.E.-P.M.I.); * centrede formation au commerce européen; * matériaux et procédés en plasturgie;

Université Nancy-I (I.U.T. Nancy-Brabois):

* métrologie et génie des procédés (eau et environnement); * aquaculture continentale et aquariologie; * construction bois; * commercialisation de technologies; * génie génétique, biologie moléculaire, culture cellulaire; * techniques routières; * sciences et techniques de l'eau; * métrologie contrôle qualité; * productique, génie mécanique;

I.U.T. de Longwy: acquisition et traitement en temps réel de l'information; Université Nancy-II (I.U.T. A):

* gestion européenne des petiteset moyennes entreprises; * négociateurs internationaux;

Université Paris-V (I.U.T. Paris-V): révision comptable; Université Paris-X (I.U.T.de Ville-d'Avray): sciences et techniques de spécialités aérospatiales; Université Paris-XI (I.U.T.de Cachan):

* systèmes électroniques informatisés; * cadre technico-commercial; * conceptionet production automatisée (productique); Université Paris-XI (I.U.T. d'Orsay):

* traitement et analyse de l'eau;* méthodes physico-chimiques d'analyse; Université Paris-XIII (I.U.T.de Saint-Denis): conception et production automatisée (C.F.A.O.); Universités Paris-V - Paris XIII (I.U.T. Paris-V et Villetaneuse): génie logiciel en environnement distribué.

En vigueur du lundi 7 novembre 1994 au mercredi 9 août 1995

Les universités Lyon-I et de Saint-Etienne sont habilitées, dans les conditions fixées par le présent arrêté, à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé (D.N.T.S.) dans les spécialités et avec les mentions suivantes:
Université Lyon-I (I.U.T. A):

  • génie logiciel (mention Gestionnaire de base de données);
  • informatique et génie civil;

Université Lyon-I (I.U.T. B):
  • conception et production automatisée (mention Automatique-productique-qualité);
  • formation supérieure technico-commerciale;

Université de Saint-Etienne (I.U.T. de Roanne):
- génie logiciel (mention Chargé de projet);
Université de Saint-Etienne (I.U.T. de Saint-Etienne):
  • conception et production automatisée (mention C.F.A.O.-G.P.A.O.);
  • technique du vide et des matériaux;
  • technicien et animateur de la qualité;
  • études économiques et conduite de projets.