Arrêté du 22 décembre 2015

Article 20

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Article 20

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 mars 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

- Arrêté du 30 mars 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 29 juin 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression des règles d'admission et de formation pour officier chef de quart passerelle

Résumé. L'arrêté du 22 décembre 2015 supprime les règles d'admission et de formation pour devenir officier chef de quart passerelle.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 mars 2008Art. 1 : Conditions pour obtenir le brevet de chef de quart passerelle
→ Version 3
Arrêté du 11 mars 2008Art. 2Arrêté du 11 mars 2008Art. 3
- Arrêté du 11 mars 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 30 mars 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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