JORF n°0002 du 3 janvier 2016

Article 20

Article 20

Sont abrogés à compter du 1er septembre 2016 :
1° L'arrêté du 11 mars 2008 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle,
2° L'arrêté du 30 mars 2009 relatif à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont, et
3° L'arrêté du 29 juin 2009 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle.


Historique des versions

Version 1

Sont abrogés à compter du 1er septembre 2016 :

1° L'arrêté du 11 mars 2008 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle,

2° L'arrêté du 30 mars 2009 relatif à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont, et

3° L'arrêté du 29 juin 2009 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle.