Arrêté du 22 décembre 2015

Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement des règles pour les officiers de bateau

Résumé. Un arrêté change les règles pour devenir officier sur un bateau et fixe les dates de formation.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles d'admission et de formation pour officier chef de quart passerelle

Résumé. L'arrêté du 22 décembre 2015 supprime les règles d'admission et de formation pour devenir officier chef de quart passerelle.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 mars 2008Art. 1 : Conditions pour obtenir le brevet de chef de quart passerelle
→ Version 3
Arrêté du 11 mars 2008Art. 2Arrêté du 11 mars 2008Art. 3
- Arrêté du 11 mars 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 30 mars 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

En vigueur depuis le 4 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates de début des formations d'officiers chefs de quart

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les dates de début des formations pour devenir officier chef de quart sur un bateau.

La première session de formation en vue de la réussite à l'évaluation du module « probatoire OCQP » débute au premier semestre 2016. La première session de formation du cursus de formation professionnelle des officiers à la passerelle en vue de l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle a lieu à partir du 1er septembre 2016.

En vigueur depuis le 4 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par la directrice des affaires maritimes

Résumé. La directrice des affaires maritimes est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le lundi 4 janvier 2016

Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
Article 20
Article 21
Article 22