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Arrêté du 11 mars 2008

Article 1

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Article 1

L'admission en cycle de formation des officiers chefs de quart passerelle s'effectue par voie de sélection sur dossier et entretien, organisée chaque année dans les conditions fixées par les articles 2 (Conditions pour devenir marin) et 3 (Sélection par un jury pour l'enseignement maritime) suivants.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 21 mars 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

L'admission en cycle de formation des officiers chefs de quart passerelle s'effectue par voie de sélection sur dossier et entretien, organisée chaque année dans les conditions fixées par les articles 2 (Conditions pour devenir marin) et 3 (Sélection par un jury pour l'enseignement maritime) suivants.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 mars 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance