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Arrêté du 11 mars 2008

Article 8

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Article 8

Les candidats qui, ayant échoué à la session de juin, se présentent à la session de septembre de la même année conservent la note attribuée à l'épreuve de simulateur de navigation si celle-ci est supérieure ou égale à 10 sur 20.
Les candidats qui, ayant échoué à l'examen pour l'obtention du diplôme d'élève officier chef de quart passerelle, se présentent à une session ultérieure de ce même examen peuvent :
― soit conserver le bénéfice de la note attribuée à l'épreuve de simulateur de navigation pendant une durée maximale de cinq ans à compter de sa date d'attribution ;
― soit demander l'abandon de la note susmentionnée ; dans ce dernier cas, ils feront l'objet d'une nouvelle évaluation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 21 mars 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les candidats qui, ayant échoué à la session de juin, se présentent à la session de septembre de la même année conservent la note attribuée à l'épreuve de simulateur de navigation si celle-ci est supérieure ou égale à 10 sur 20.
Les candidats qui, ayant échoué à l'examen pour l'obtention du diplôme d'élève officier chef de quart passerelle, se présentent à une session ultérieure de ce même examen peuvent :
― soit conserver le bénéfice de la note attribuée à l'épreuve de simulateur de navigation pendant une durée maximale de cinq ans à compter de sa date d'attribution ;
― soit demander l'abandon de la note susmentionnée ; dans ce dernier cas, ils feront l'objet d'une nouvelle évaluation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 mars 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance