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Arrêté du 11 mars 2008

Article 5

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 21 mars 2008

Le cycle de formation conduisant à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle est constitué de deux années scolaires.
Le programme d'enseignement de la formation figure en annexe du présent arrêté (1).
Une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime fixe les modalités d'organisation, de déroulement et d'évaluation de la formation des officiers chefs de quart passerelle.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parArrêté du 22 décembre 2015art. 20

En vigueur du vendredi 21 mars 2008 au mercredi 31 août 2016