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Arrêté du 11 mars 2008

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Article 6

Pour être admis en deuxième année du cycle de formation, les candidats doivent avoir effectué au moins trois mois de navigation en qualité d'élève postérieurement à leur admission en première année de formation.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 21 mars 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Pour être admis en deuxième année du cycle de formation, les candidats doivent avoir effectué au moins trois mois de navigation en qualité d'élève postérieurement à leur admission en première année de formation.

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En vigueur du vendredi 21 mars 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance