Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 20
Créé le 9 juillet 2009 · Abrogé le 1 septembre 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mars 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
L'arrêté du 25 mars 2008 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle est abrogé. Toutefois, à titre de mesure transitoire, la délivrance du brevet de chef de quart passerelle reste réglementée, pour les candidats ayant débuté leur formation avant la publication du présent arrêté, par les dispositions de l'arrêté du 25 mars 2008.