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Arrêté du 11 mars 2008

Article 9

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Article 9

Le programme de l'examen mentionné à l'article 7 (Examen pour le diplôme d'officier chef de quart passerelle) ci-dessus est celui de la formation mentionnée à l'article 4 (Conditions pour devenir officier chef de quart passerelle) du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 21 mars 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Le programme de l'examen mentionné à l'article 7 (Examen pour le diplôme d'officier chef de quart passerelle) ci-dessus est celui de la formation mentionnée à l'article 4 (Conditions pour devenir officier chef de quart passerelle) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 mars 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance