A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2002Art. 14 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 6 mars 2002Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Sct. Chapitre II : Dispositions applicables à tous les animaux de l'espèce bovine et aux cheptels bovins.Arrêté du 6 mars 2002Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 7 → Version 2Arrêté du 6 mars 2002Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Sct. Chapitre III : Organisation administrative.Arrêté du 6 mars 2002Art. 9 → Version 3Arrêté du 6 mars 2002Art. 10 → Version 2Arrêté du 6 mars 2002Sct. Chapitre IV : Dispositions finales.Arrêté du 6 mars 2002Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 mars 2002Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 6 mars 2002Art. 14, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions applicables à tous les animaux de l'espèce bovine et aux cheptels bovins., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Organisation administrative., Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales., Art. 11, Art. 12, Art. 13