ARRÊTÉ du 2 septembre 2015

Article 37

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mai 2011Art. 19 → Version 1
- Arrêté du 23 mai 2011
Art. 19

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 septembre 1989Art. 33 → Version 1Arrêté du 5 septembre 1989Sct. Chapitre Ier : Des études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute.Arrêté du 5 septembre 1989Art. 3 → Version 3Arrêté du 5 septembre 1989Art. 4 → Version 3Arrêté du 5 septembre 1989Art. 5 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1989Art. 6 → Version 4Arrêté du 5 septembre 1989Art. 7 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1989Art. 8 → Version 6Arrêté du 5 septembre 1989Art. 9 → Version 1Arrêté du 5 septembre 1989Art. 10 → Version 4Arrêté du 5 septembre 1989Art. 11 → Version 5Arrêté du 5 septembre 1989Art. 12 → Version 5Arrêté du 5 septembre 1989Art. 13 → Version 3Arrêté du 5 septembre 1989Art. 14 → Version 5Arrêté du 5 septembre 1989Art. 15 → Version 5Arrêté du 5 septembre 1989Art. 16 → Version 6Arrêté du 5 septembre 1989Sct. Chapitre II : Du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute.Arrêté du 5 septembre 1989Art. 19 → Version 1Arrêté du 5 septembre 1989Art. 20 → Version 6Arrêté du 5 septembre 1989Art. 21 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1989Art. 22 → Version 7Arrêté du 5 septembre 1989Art. 23 → Version 4Arrêté du 5 septembre 1989Art. 24 → Version 7Arrêté du 5 septembre 1989Art. 25 → Version 10Arrêté du 5 septembre 1989Art. 26 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1989Art. 27 → Version 8Arrêté du 5 septembre 1989Art. 28 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1989Art. 29 → Version 1Arrêté du 5 septembre 1989Art. 32 → Version 1Arrêté du 5 septembre 1989Sct. AnnexesArrêté du 5 septembre 1989Sct. Annexe relative aux contrôles des enseignements théoriques des études préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute.Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 5 septembre 1989Sct. Annexe relative aux pièces composant le dossier des candidats ayant suivi la scolarité dans une école de masso-kinésithérapie en vue de l'examen du diplôme d'Etat.Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE II → Version 5Arrêté du 5 septembre 1989Sct. Annexe relative à la composition des dossiers des candidats au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute dispensés de scolarité.Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE III → Version 4
- Arrêté du 5 septembre 1989
Art. 33, Sct. Chapitre Ier : Des études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre II : Du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 32, Sct. Annexes, Sct. Annexe relative aux contrôles des enseignements théoriques des études préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. ANNEXE I, Sct. Annexe relative aux pièces composant le dossier des candidats ayant suivi la scolarité dans une école de masso-kinésithérapie en vue de l'examen du diplôme d'Etat., Art. ANNEXE II, Sct. Annexe relative à la composition des dossiers des candidats au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute dispensés de scolarité., Art. ANNEXE III

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 5 septembre 1989 (Ab)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 33 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. ANNEXE I (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 7 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 9 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 29 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 32 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 23 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 28 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 26 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 21 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 19 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 6 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 8 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 10 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 11 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 12 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 13 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 14 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 20 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 15 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 16 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 22 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 24 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 25 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. 27 (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. ANNEXE II (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989art. ANNEXE III (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989Annexes (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989Chapitre Ier : Des études préparatoires au dipl... (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989Chapitre II : Du diplôme d'Etat de masseur-kiné... (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989Annexe relative aux contrôles des enseignements... (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989Annexe relative aux pièces composant le dossier... (VT)abroge  Arrêté du 5 septembre 1989Annexe relative à la composition des dossiers d... (VT)abroge  Arrêté du 23 mai 2011 (Ab)abroge  Arrêté du 23 mai 2011art. 19 (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2011

Art. 19

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 1989

Art. 33, Sct. Chapitre Ier : Des études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre II : Du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 32, Sct. Annexes, Sct. Annexe relative aux contrôles des enseignements théoriques des études préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. ANNEXE I, Sct. Annexe relative aux pièces composant le dossier des candidats ayant suivi la scolarité dans une école de masso-kinésithérapie en vue de l'examen du diplôme d'Etat., Art. ANNEXE II, Sct. Annexe relative à la composition des dossiers des candidats au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute dispensés de scolarité., Art. ANNEXE III