A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 1
1 version
1 abrogé
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Arrêté du 23 mai 2011
Abrogé5 septembre 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 37
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4321-20 ;
Vu le décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 10 novembre 2010,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 6 → Version 4
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 8 → Version 6
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 10 → Version 4
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 11 → Version 5
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 12 → Version 5
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 13 → Version 3
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 14 → Version 5
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 15 → Version 5Arrêté du 5 septembre 1989Art. 20 → Version 6
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 15, Art. 20
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 16 → Version 6
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 22 → Version 7
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 24 → Version 7
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 25 → Version 10
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 27 → Version 8
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 27
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. 30 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1989Art. 31 → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. 30, Art. 31
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE II → Version 5
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE III → Version 4
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE III
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE IV → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE IV
1 version
1 abrogé
Abrogé5 septembre 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 37
Créé le 26 mai 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 mai 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign
Abrogé depuis le samedi 5 septembre 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 2 septembre 2015art. 37
En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au vendredi 4 septembre 2015
Arrêté du 23 mai 2011
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
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Article 18
Article 19