Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 1 > >
1 version
1 abrogé
JORF n°0121 du 25 mai 2011
Arrêté du 23 mai 2011
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4321-20 ;
Vu le décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 10 novembre 2010,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 15, Art. 20 > >
1 version
2 modifiés
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 16 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 22 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 24 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 25 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 27 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. 30, Art. 31 > >
1 version
2 abrogés
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. ANNEXE II > >
1 version
1 modifié
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. ANNEXE III > >
1 version
1 modifié
Article 18
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 1989 > > Art. ANNEXE IV > >
1 version
1 abrogé
Article 19
Abrogé depuis le 2015-09-05 par [object Object]
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 mai 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign