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Arrêté du 23 mai 2011

relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Abrogé5 septembre 2015
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article D. 4321-20 (Crédits européens pour le diplôme de masseur-kinésithérapeute) ;

Vu le décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;

Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;

Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 10 novembre 2010,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles d'études pour le diplôme de masseur-kinésithérapeute

Résumé. L'article abroge les règles sur les études pour devenir masseur-kinésithérapeute.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification des correcteurs pour les examens de rattrapage en masso-kinésithérapie

Résumé. Les experts peuvent aider à corriger les examens de rattrapage en masso-kinésithérapie, y compris des cadres de santé ou des personnes extérieures.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions de passage en deuxième année

Résumé. Les étudiants doivent valider le parcours de stage en première année pour passer en deuxième année.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'accès à la troisième année

Résumé. Les règles pour passer en troisième année changent : au lieu de valider tous les stages, il faut maintenant réussir le parcours de stage.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'indemnité de stage pour les étudiants en masso-kinésithérapie

Résumé. Les étudiants en masso-kinésithérapie reçoivent désormais une indemnité uniquement pendant leur troisième année de formation, et son montant est ajusté selon un nouvel arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des critères de validation des stages en masso-kinésithérapie

Résumé. La validation des stages de masso-kinésithérapie est simplifiée et confiée à un référent, avec l'ajout d'un stage hors clinique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des objectifs des travaux de stage

Résumé. Les travaux pendant les stages visent maintenant à favoriser l'alternance intégrative dans le parcours de stage.

A modifié les dispositions suivantes :

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Augmentation de la longueur du mémoire pour les étudiants en masso-kinésithérapie

Résumé. Les étudiants en masso-kinésithérapie doivent maintenant écrire un mémoire de 30 pages au lieu de 15, avec des modifications dans l'encadrement et le choix du sujet.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision des conditions d'accès au diplôme de masseur-kinésithérapeute

Résumé. Les conditions pour devenir masseur-kinésithérapeute sont précisées, avec des changements dans les stages et les dispenses possibles.

A modifié les dispositions suivantes :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de redoublement et du terme 'stage'

Résumé. Les règles de redoublement changent pour les élèves n'ayant pas validé tous leurs modules, et le terme 'stage' est remplacé par 'parcours de stage'.

A modifié les dispositions suivantes :

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Augmentation du temps d'examen pour le diplôme de masseur-kinésithérapeute

Résumé. La durée maximale de l'examen pour obtenir le diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute passe de vingt à trente minutes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de passage à l'examen de masseur-kinésithérapeute

Résumé. Les règles pour repasser l'examen de masseur-kinésithérapeute sont simplifiées et clarifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions de stage pour les futurs masseurs-kinésithérapeutes

Résumé. Les futurs masseurs-kinésithérapeutes exemptés de scolarité doivent maintenant faire leur stage sur un terrain de stage et sont encadrés par un seul référent.

A modifié les dispositions suivantes :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de composition du jury d'examen

Résumé. Les règles pour former le jury de l'examen de masseur-kinésithérapeute sont simplifiées et clarifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des règles transitoires pour les études de kiné

Résumé. L'arrêté du 5 septembre 1989 perd ses articles sur les études de masseur-kinésithérapeute.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une condition d'inscription

Résumé. Les candidats doivent fournir trois exemplaires de leur travail écrit pour s'inscrire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE II → Version 5
- Arrêté du 5 septembre 1989
Art. ANNEXE II
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Modification des pièces à fournir pour l'examen sur papier libre

Résumé. Les candidats à l'examen sur papier libre doivent fournir une demande d'inscription, une pièce d'identité, un certificat médical et une dispense de scolarité.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE III → Version 4
- Arrêté du 5 septembre 1989
Art. ANNEXE III
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Suppression d'un formulaire de certification de présence des élèves en stage

Résumé. L'article supprime un formulaire de certification de présence pour les élèves en stage chez un kinésithérapeute.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 septembre 1989Art. ANNEXE IV → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 1989
Art. ANNEXE IV
Abrogé5 septembre 2015

Créé le 26 mai 2011 · Abrogé le 5 septembre 2015

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'offre de soins :

Le sous-directeur

des ressources humaines

du système de santé,

R. Le Moign

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au vendredi 4 septembre 2015

Arrêté du 23 mai 2011
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