Arrêté du 5 septembre 1989

Article 24

Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · En vigueur du 26 mai 2011 au 29 septembre 2019

En cas d'échec à la première session, le candidat peut se présenter à la seconde session pour subir les épreuves mentionnées à l'article 22.

En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article 19 ci-dessus, le candidat peut se présenter en candidat libre consécutivement aux quatre sessions suivantes.

Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément de scolarité au candidat qui en fait la demande.

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut plus se présenter aux épreuves du diplôme d'Etat.

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la première année doit s'inscrire dans un stage plein temps hospitalier durant lequel il réalisera un nouveau travail écrit qu'il présentera aux deux sessions ultérieures. Il en fait la demande par l'intermédiaire du directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie.

Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modules de deuxième et troisième année.

Les étudiants qui ont terminé et validé leur scolarité au terme de l'année scolaire 1994 mais ont échoué au diplôme d'Etat lors des deux sessions pourront se présenter aux six sessions consécutives suivantes dans les conditions prévues à l'article 24.

Le diplôme d'Etat leur sera attribué selon les conditions fixées par l'article 23.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 30 septembre 2019

Abrogé parARRÊTÉ du 2 septembre 2015art. 37

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 12

En cas d'échec à la première session, le candidat peut

En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article

Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la

Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modulesde deuxième et troisième année.

Les étudiants qui ont terminé et validé leur scolarité au

Le diplôme d'Etat leur sera attribué selon les conditions fixées

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

En cas d'échec à la première session, le candidat peut

En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article

Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la

Le candidat conserve la note obtenue en application du 3de l'article 23.

Les étudiants qui ont terminé et validé leur scolarité au

Le diplôme d'Etat leur sera attribué selon les conditions fixées

En vigueur du jeudi 1 avril 2010 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 15 mars 2010art. 1

En cas d'échec à la première session, le candidat peut

En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article

Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la première année doit s'inscrire dans un stage plein temps hospitalier durant lequel il réalisera un nouveau travail écrit qu'il présentera aux deux sessions ultérieures. Il en fait la demande par l'intermédiaire du directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie.

Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne

Les étudiants qui ont terminé et validé leur scolarité au

Le diplôme d'Etat leur sera attribué selon les conditions fixées

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au mercredi 31 mars 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 12

En cas d'échec à la première session, le candidat peut

En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article

Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la

Le candidat conserve la note calculée en effectuant la moyenne des notes obtenues aux douze modulesde deuxième et troisième année.

Les étudiants qui ont terminé et validé leur scolarité au

Le diplôme d'Etat leur sera attribué selon les conditions fixées

En vigueur du vendredi 17 février 1995 au samedi 2 mai 2009

En cas d'échec à la première session, le candidat peut

En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article

Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la

Le candidat conserve la note obtenue en application du 3

Les étudiants qui ont terminé et validé leur scolarité au terme de l'année scolaire 1994 mais ont échoué au diplôme d'Etat lors des deux sessions pourront se présenter aux six sessions consécutives suivantes dans les conditions prévues à l'article 24.

Le diplôme d'Etat leur sera attribué selon les conditions fixées par l'article 23.

En vigueur du vendredi 3 septembre 1993 au jeudi 16 février 1995

En cas d'échec à la première session , le candidat peut se présenter à la seconde session pour subir les épreuves mentionnéesà l'article 22. En cas d'échec aux deux sessions d'examen visées à l'article 19 ci-dessus, le candidatpeut se présenter en candidat libre consécutivement aux quatre sessions suivantes. Le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément de scolarité au candidat qui en fait la demande.

En cas d'échec à ces sessions le candidat ne peut plus se présenter aux épreuves du diplôme d'Etat.

Le candidat qui a échoué à deux sessions consécutives la première année doit s'inscrire dans un stage plein temps hospitalier durant lequel il réalisera un nouveau travail écrit qu'il présentera aux deux sessions ultérieures. Il en fait la demande par l'intermédiaire de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de son choix.

Le candidat conserve la note obtenue en application du 3 de l'article 23.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au jeudi 2 septembre 1993

En cas d'échec à la première session d'examen, le candidat peut se présenter à la seconde session ; après échec à cette seconde session, il n'est pas tenu de redoubler sa troisième année d'études et peut se présenter en tant que candidat libre. Toutefois, le directeur de l'école peut accorder le bénéfice d'un complément de scolarité au candidat qui lui en fait la demande.