Arrêté du 5 septembre 1989

Article 8

Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · En vigueur du 26 mai 2011 au 29 septembre 2019

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et le parcours de stage qui composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui a obtenu une note moyenne à l'ensemble des modules de première année égale ou supérieure à 5 sur 20 à l'issue des examens de rattrapage est autorisé à redoubler.

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des instituts de formation en masso-kinésithérapie communiquent chaque année au directeur général de l'agence régionale de santé la liste des étudiants ainsi exclus.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 30 septembre 2019

Abrogé parARRÊTÉ du 2 septembre 2015art. 37

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 3

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et le parcours de stagequi composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et les stages hospitaliersqui composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une

En vigueur du lundi 5 avril 2010 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 15 mars 2010art. 1

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des instituts de formation en masso-kinésithérapie communiquent chaque année au directeur général de l'agence régionale de santéla liste des étudiants ainsi exclus.

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 4 avril 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 3

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et le parcours de stagequi composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une

En vigueur du mardi 3 mai 1994 au samedi 2 mai 2009

Pour accéder à la deuxième année, les étudiants doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et les stages hospitaliers qui composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des instituts de formation en masso-kinésithérapiecommuniquent chaque année à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales la liste des étudiants ainsi exclus.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au lundi 2 mai 1994

Pour accéder à la deuxième année, les élèves doivent obligatoirement avoir validé chacun des quatre modules et les stages hospitaliers qui composent la première année.

L'élève qui ne satisfait pas à ces conditions mais qui a obtenu une note moyenne à l'ensemble des modules de première année égale ou supérieure à 5 sur 20 à l'issue des examens de rattrapage est autorisé à redoubler.

L'élève qui, après les examens de rattrapage, a obtenu une moyenne inférieure à 5 sur 20 à l'ensemble des modules de première année est éliminé définitivement de la formation. Les directeurs des écoles communiquent chaque année à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales la liste des élèves ainsi exclus.