A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 1991Sct. Titre 1 : Des dispenses de droitArrêté du 31 janvier 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Sct. Titre 2 : Des dispenses soumises à l'avis de la commission des masseurs-kinésithérapeutes du conseil supérieur des professions paramédicalesArrêté du 31 janvier 1991Sct. Chapitre 1er : Des dispenses de la première année d'études.Arrêté du 31 janvier 1991Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 10 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 11 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 12 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Sct. Chapitre 2 : Des dispenses de la deuxième année d'études.Arrêté du 31 janvier 1991Art. 13 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 14 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 15 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 16 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 17 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 18 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 19 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Sct. Titre 4 : Mesures diverses.Arrêté du 31 janvier 1991Art. 24 → Version 2Arrêté du 31 janvier 1991Art. 25 → Version 2Arrêté du 31 janvier 1991Art. 26 → Version 2Arrêté du 6 août 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 août 2004Art. 14 → Version 1
- Arrêté du 31 janvier 1991Sct. Titre 1 : Des dispenses de droit, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre 2 : Des dispenses soumises à l'avis de la commission des masseurs-kinésithérapeutes du conseil supérieur des professions paramédicales, Sct. Chapitre 1er : Des dispenses de la première année d'études., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre 2 : Des dispenses de la deuxième année d'études., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre 4 : Mesures diverses., Art. 24, Art. 25, Art. 26
- Arrêté du 6 août 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14