A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 1991 > > Sct. Titre 1 : Des dispenses de droit, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre 2 : Des dispenses soumises à l'avis de la commission des masseurs-kinésithérapeutes du conseil supérieur des professions paramédicales, Sct. Chapitre 1er : Des dispenses de la première année d'études., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre 2 : Des dispenses de la deuxième année d'études., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre 4 : Mesures diverses., Art. 24, Art. 25, Art. 26 > >

> - Arrêté du 6 août 2004 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14 > >