Arrêté du 5 septembre 1989

Article 10

Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · En vigueur du 26 mai 2011 au 29 septembre 2019

Pour accéder à la troisième année d'études les élèves doivent avoir validé chacun des modules ou partie de module à la fin de la deuxième année ainsi que le parcours de stage accompli durant cette année scolaire.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 4

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 4

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au samedi 2 mai 2009