Arrêté du 5 septembre 1989

Article 16

Abrogé30 septembre 2019

Créé le 8 septembre 1989 · En vigueur du 26 mai 2011 au 29 septembre 2019

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou le parcours de stage est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé, sauf dérogation exceptionnelle pour un motif apprécié par le directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie, après avis du conseil pédagogique.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 30 septembre 2019

Abrogé parARRÊTÉ du 2 septembre 2015art. 37

En vigueur du jeudi 26 mai 2011 au dimanche 29 septembre 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2011art. 10

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou le parcours de stage est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé,

En vigueur du lundi 11 octobre 2010 au mercredi 25 mai 2011

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou stage(s) est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé,

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au dimanche 10 octobre 2010

Modifié parArrêté du 29 avril 2009art. 10

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou le parcours de stage est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé,

En vigueur du vendredi 11 mai 2007 au samedi 2 mai 2009

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé, sauf dérogation exceptionnelle pour un motif apprécié par le directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie, après avis du conseil pédagogique.

En vigueur du mercredi 24 février 1999 au jeudi 10 mai 2007

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé, sauf dérogation exceptionnelle pour un motif apprécié par le directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie, après avis du conseil technique.

En vigueur du vendredi 8 septembre 1989 au mardi 23 février 1999

L'élève qui n'a pas validé un (ou des) module(s) ou stage(s) est tenu de redoubler intégralement l'année scolaire.

Le triplement des première et deuxième années n'est pas autorisé.