ARRÊTÉ du 18 novembre 2015

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 13 novembre 1987
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 21 mars 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. A, Art. B, Art. C, Art. D, Art. E, Art. F, Art. G, Art. H, Art. I, Art. J, Art. K, Art. L, Art. M, Art. N, Art. O, Art. P, Art. R, Art. S

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 19 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 5 novembre 1987
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe (s) I à XXIII

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 février 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe, Art. Annexe VII, Art. Annexe X, Art. Annexe XI, Art. Annexe XIV

L'arrêté du 12 septembre 2000 relatif aux conditions techniques d'exploitation des aéronefs en transport aérien public est abrogé.

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Suppression de règles sur les hélicoptères de transport aérien

Résumé. Un arrêté de 2015 supprime plusieurs anciens règlements sur l'utilisation des hélicoptères dans le transport aérien.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mars 2011Art. 1 : Règles techniques pour le transport aérien public par hélicoptèreArrêté du 21 mars 2011Art. 2 : Règles d'utilisation des hélicoptères dans le transport aérienArrêté du 21 mars 2011Art. 3 : Dérogations exceptionnelles aux règles de sécurité aérienne
-Arrêté du 21 mars 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. A, Art. B, Art. C, Art. D, Art. E, Art. F, Art. G, Art. H, Art. I, Art. J, Art. K, Art. L, Art. M, Art. N, Art. O, Art. P, Art. R, Art. S

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

L'arrêté du 12 septembre 2000 relatif aux conditions techniques d'exploitation des aéronefs en transport aérien public est abrogé.

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