Abrogé1 janvier 2022
Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 12
Créé le 20 avril 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2000Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2000Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2000Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation généraleArrêté du 9 février 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 9 février 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre II : Les sous-directionsArrêté du 9 février 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre III : Les divisions et les bureauxArrêté du 9 février 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre IV : Les organismes extérieursArrêté du 9 février 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre V : Dispositions finalesArrêté du 9 février 2016Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation générale, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Les sous-directions, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Les divisions et les bureaux, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Les organismes extérieurs, Art. 14, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 16
Sont abrogés :
-l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif à la composition du conseil de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2000
- 1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;
- l'arrêté du 7 juin 2005 portant création de la mission de modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.