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Arrêté du 9 février 2016

Chapitre Ier : Organisation générale

Abrogé20 avril 2018
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Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la SIMMAD pour le maintien des matériels aéronautiques

Résumé. La SIMMAD, structure du ministère de la défense, est organisée en une direction centrale et des organismes extérieurs pour maintenir les matériels aéronautiques en bon état.

Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-30 (Organisation et responsabilités de la SIMMAD) à R. 3232-38 (Composition du conseil de gestion pour la maintenance aéronautique) du code de la défense, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend :
1° Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs qui font l'objet du chapitre IV du présent arrêté et dont l'organisation et les attributions sont précisées par instruction.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Organisation de la direction centrale de la SIMMAD

Résumé. La SIMMAD est dirigée par un directeur central, assisté de plusieurs adjoints et bureaux pour assurer son fonctionnement.

La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général.
Le directeur central est assisté par :
1° Deux adjoints au directeur central, officiers généraux, qui peuvent le suppléer ;
2° Deux officiers supérieurs, qui peuvent assurer sa suppléance en cas d'absence ou d'empêchement de ses adjoints ;
3° Les bureaux suivants :
a) Le bureau des contrôles internes ;
b) Le bureau qualité interne-qualité navigabilité ;
c) Le bureau des systèmes d'information.
En outre, le directeur central de la SIMMAD peut disposer de chargés de mission.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Organisation de la SIMMAD

Résumé. La SIMMAD est organisée en plusieurs sous-directions et divisions pour gérer les matériels aéronautiques de la défense.

La direction centrale de la SIMMAD comprend :
1° Des sous-directions :
a) La sous-direction de la comptabilité et du budget ;
b) La sous-direction technique ;
2° Des divisions :
a) La division des flottes ;
b) La division de la stratégie, des méthodes et de la réglementation ;
c) La division de l'animation technico-opérationnelle ;
d) La division de la logistique ;
e) La division du pilotage et de la performance ;
3° Les bureaux mentionnés à l'article 2 (Organisation de la direction centrale de la SIMMAD).

Abrogé depuis le vendredi 20 avril 2018

En vigueur du jeudi 17 novembre 2016 au jeudi 19 avril 2018

Chapitre Ier : Organisation générale
Article 1
Article 2
Article 3