Créé le 17 novembre 2016 · En vigueur du 6 mai 2017 au 19 avril 2018
Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-30 à R. 3232-38 du code de la défense, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend :
1° Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs qui font l'objet du chapitre IV du présent arrêté et dont l'organisation et les attributions sont précisées par instruction.
Créé le 17 novembre 2016
La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général.
Le directeur central est assisté par :
1° Deux adjoints au directeur central, officiers généraux, qui peuvent le suppléer ;
2° Deux officiers supérieurs, qui peuvent assurer sa suppléance en cas d'absence ou d'empêchement de ses adjoints ;
3° Les bureaux suivants :
a) Le bureau des contrôles internes ;
b) Le bureau qualité interne-qualité navigabilité ;
c) Le bureau des systèmes d'information.
En outre, le directeur central de la SIMMAD peut disposer de chargés de mission.
Créé le 17 novembre 2016
La direction centrale de la SIMMAD comprend :
1° Des sous-directions :
a) La sous-direction de la comptabilité et du budget ;
b) La sous-direction technique ;
2° Des divisions :
a) La division des flottes ;
b) La division de la stratégie, des méthodes et de la réglementation ;
c) La division de l'animation technico-opérationnelle ;
d) La division de la logistique ;
e) La division du pilotage et de la performance ;
3° Les bureaux mentionnés à l'article 2.