Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la SIMMAD pour le maintien des matériels aéronautiques
Résumé. La SIMMAD, structure du ministère de la défense, est organisée en une direction centrale et des organismes extérieurs pour maintenir les matériels aéronautiques en bon état.
Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-30 (Organisation et responsabilités de la SIMMAD)Art. R.3232-30Organisation et responsabilités de la SIMMADLa SIMMAD, structure chargée de l'entretien des matériels aéronautiques de la défense, est sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de l'air et peut être utilisée par plusieurs responsables militaires. à R. 3232-38 (Composition du conseil de gestion pour la maintenance aéronautique)Art. R.3232-38Composition du conseil de gestion pour la maintenance aéronautiqueLa composition du conseil de gestion pour la maintenance des matériels aéronautiques de la défense est déterminée par un arrêté du ministre. du code de la défense, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend : 1° Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées par le présent arrêté ; 2° Des organismes extérieurs qui font l'objet du chapitre IV du présent arrêté et dont l'organisation et les attributions sont précisées par instruction.
Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la direction centrale de la SIMMAD
Résumé. La SIMMAD est dirigée par un directeur central, assisté de plusieurs adjoints et bureaux pour assurer son fonctionnement.
La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général. Le directeur central est assisté par : 1° Deux adjoints au directeur central, officiers généraux, qui peuvent le suppléer ; 2° Deux officiers supérieurs, qui peuvent assurer sa suppléance en cas d'absence ou d'empêchement de ses adjoints ; 3° Les bureaux suivants : a) Le bureau des contrôles internes ; b) Le bureau qualité interne-qualité navigabilité ; c) Le bureau des systèmes d'information. En outre, le directeur central de la SIMMAD peut disposer de chargés de mission.
Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la SIMMAD
Résumé. La SIMMAD est organisée en plusieurs sous-directions et divisions pour gérer les matériels aéronautiques de la défense.
La direction centrale de la SIMMAD comprend : 1° Des sous-directions : a) La sous-direction de la comptabilité et du budget ; b) La sous-direction technique ; 2° Des divisions : a) La division des flottes ; b) La division de la stratégie, des méthodes et de la réglementation ; c) La division de l'animation technico-opérationnelle ; d) La division de la logistique ; e) La division du pilotage et de la performance ; 3° Les bureaux mentionnés à l'article 2 (Organisation de la direction centrale de la SIMMAD)Art. 2Organisation de la direction centrale de la SIMMADLa SIMMAD est dirigée par un directeur central, assisté de plusieurs adjoints et bureaux pour assurer son fonctionnement..