A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 4 décembre 2000 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 9 février 2016 > > Sct. Chapitre Ier : Organisation générale, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Les sous-directions, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Les divisions et les bureaux, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Les organismes extérieurs, Art. 14, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 16 > >

Sont abrogés :

-l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif à la composition du conseil de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

-l'arrêté du 7 juin 2005 portant création de la mission de modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.