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Arrêté du 18 avril 2018

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Arrêté du 18 avril 2018

Chapitre II : Dispositions diverses et finales

Abrogé1 janvier 2022

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe A → Version 9
- Arrêté du 22 juin 2007
Art. Annexe A

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe II → Version 5
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 février 2012Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 21 février 2012
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 mai 2013Art. 20 → Version 4
- Arrêté du 3 mai 2013
Art. 20

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2011Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 21 juillet 2011
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 mai 2014Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 13 mai 2014
Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 20 → Version 4
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 20

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe 2 → Version 8
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Art. Annexe 2

1 version

8 modifiés

Article 11

Abrogé1 janvier 2022

Créé le 20 avril 2018

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation généraleArrêté du 9 février 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 9 février 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre II : Les sous-directionsArrêté du 9 février 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre III : Les divisions et les bureauxArrêté du 9 février 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre IV : Les organismes extérieursArrêté du 9 février 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 9 février 2016Sct. Chapitre V : Dispositions finalesArrêté du 9 février 2016Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 9 février 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation générale, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Les sous-directions, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Les divisions et les bureaux, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Les organismes extérieurs, Art. 14, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 16

Sont abrogés :

-l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif à la composition du conseil de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2000

  • 1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;
  • l'arrêté du 7 juin 2005 portant création de la mission de modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.

1 version

27 abrogés

2 cités

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022

En vigueur du vendredi 20 avril 2018 au vendredi 31 décembre 2021

Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Article 10
Article 11
Article 12