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Arrêté du 9 février 2016

Chapitre V : Dispositions finales

Abrogé20 avril 2018
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des dispositions organisant la SIMMAD

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2000 concernant l'organisation de la SIMMAD, supprimant ainsi des dispositions sur sa direction, ses sous-directions et ses organismes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 11, Sct. Titre Ier : Les sous-directions., Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : Les organismes directement rattachés au directeur., Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale., Art. 9, Art. 9-1, Art. 10

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Organisation de la maintenance aéronautique dans l'armée

Résumé. Un arrêté du ministère de la défense organise la maintenance des matériels aéronautiques.

Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 20 avril 2018

En vigueur du jeudi 17 novembre 2016 au jeudi 19 avril 2018

Chapitre V : Dispositions finales
Article 15
Article 16