Abrogé par Arrêté du 18 avril 2018 - art. 11 (Ab)
Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018
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Organisation de la SIMMAD pour le maintien des matériels aéronautiques
Pour l'exercice de ses attributions fixées aux articles R. 3232-30 (Organisation et responsabilités de la SIMMAD) à R. 3232-38 (Composition du conseil de gestion pour la maintenance aéronautique) du code de la défense, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend :
1° Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs qui font l'objet du chapitre IV du présent arrêté et dont l'organisation et les attributions sont précisées par instruction.