Créé le 20 septembre 2014 · Périmé le 31 décembre 2015
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Abrogation d'un arrêté sur l'épandage aérien
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2013Sct. Section 1 : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 2 : Modalités de dérogation, Art. 13, Sct. Sous-section 1 : Dispositions relatives aux dérogations temporaires, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux dérogations d'urgence, Art. 18, Art.19, Art. 21, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2015.