ARRÊTÉ du 15 septembre 2014

Article 19

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 19

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2013
Sct. Section 1 : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 2 : Modalités de dérogation, Art. 13, Sct. Sous-section 1 : Dispositions relatives aux dérogations temporaires, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux dérogations d'urgence, Art. 18, Art.19, Art. 21, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2015.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Périmé31 décembre 2015

Créé le 20 septembre 2014 · Périmé le 31 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur l'épandage aérien

Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2013 sur l'épandage aérien de produits phytosanitaires est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2013Sct. Section 1 : Dispositions généralesArrêté du 23 décembre 2013Art. 1 : Conditions des dérogations pour l'épandage aérien de produits phytosanitairesArrêté du 23 décembre 2013Art. 2 : Règles de l'épandage aérien de produits phytosanitaires
- Arrêté du 23 décembre 2013
Sct. Section 1 : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 2 : Modalités de dérogation, Art. 13, Sct. Sous-section 1 : Dispositions relatives aux dérogations temporaires, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux dérogations d'urgence, Art. 18, Art.19, Art. 21, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2015.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 31 décembre 2015

En vigueur du samedi 20 septembre 2014 au mercredi 30 décembre 2015

Source : Légifrance