Arrêté du 10 juillet 2020

Article 3

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Article 3

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale professionnelle :

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 octobre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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En vigueur depuis le 22 juillet 2020

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Abrogation de dispositions relatives aux programmes scolaires

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'anciens arrêtés concernant les programmes d'enseignement dans les lycées et les formations professionnelles.

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale professionnelle :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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