Créé le 22 juillet 2020
Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale professionnelle :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 octobre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III